ces vins aient été comptés dans les stocks bien que n'appartenant pas à la société peut relever d'une simple erreur matérielle s'agissant de 400 000 francs sur un stock de 50 millions de francs ; Oliviers

composée du seul président de la chambre des appels correctionnels, siégeant à juge unique s'applique exclusivement à l'appel de jugements de police ; que l'arrêt attaqué mentionne : « Président : Olivier

#Agricola Commerciale Olio Srl en anderen tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Olijfolie.#Zaak 232/81.

#Olivier Roujansky contra Conselho da União Europeia.#Recurso - Rejeição do recurso por improcedência manifesta.#Processo C-253/94 P.

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand n° 421 386 012 (Monsieur le Vice-Bâtonnier Jean-Michel OLLIER, Cabinet OLLIER & Associés, avocat au barreau de Marseille) C / Société

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 24/15202 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEFZ Ordonnance n° 2026/M Madame [W] [V] veuve [D] représentée par Me Olivier

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 29/04/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * [N] [T] [Adresse 1], RCS 910034362 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [B] Olivier - Case Palais N°[Adresse 2] [Adresse

Olivier C... et Mme Marie-Christine C...

Olivier X..., domicilié [...]                                  , 2°/ à M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 142-1 et L. 143-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 décembre 2004), que la société Olin

Copie en sera adressée à la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin et à la société par actions simplifiée Olibé. Délibéré à l'issue de la séance du 13 janvier 2022 où siégeaient : M.

annonce dans la presse ou une lettre par laquelle une personne s'est déclarée intéressée par l'exploitation des parcelles en cause sur environ 8000 m ² afin d'agrandir sa capacité de production en olives

: La SAS EK SERVICES [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 885 319 830 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en dernier ressort Président : Monsieur Olivier

SM RENOV [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 979 525 821 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en dernier ressort Président : Monsieur Olivier

à 15 heures 30, Hassan B... est convenu avec son interlocuteur d'une rencontre qui a eu lieu le jour même à 16 heures 30 à l'issue de laquelle il a pris l'engagement de livrer au gardien de la paix Olivier

- #C2186 Société ORANGE [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Alexandre LIMBOUR, avocat au barreau de PARIS - #L0064 Société SFR [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Maître Pierre-olivier

KETCH Représentée par Me Olivier DERSOIR de la SEP RAULT DERSOIR PERSON, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 23D28C INTIMEE S.A.

LE CLOS DES OLIVIERS A.S.L. LE CLOS DES OLIVIERS Compagnie d'assurance AREAS S.A.S.