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1 149 résultats pour « Patrick BAFFIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

660f950da40f8b0008cb77b9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Localité 3] TRANSPORTS N° SIRET : 439 779 034 [Adresse 5] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Patrick PAYET de la SELARL PAYET FILLOUX, avocat au barreau de SAINTES COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle

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CA

6ème Chambre

64c8a0d6dfabddd9699dffd0

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

DUHO IMMOBILIER représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Patrick VANMANSART, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63b67787a853827c9026d1f6

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

- RG n° 11-18-0002 APPELANTE SAS MAISONS PIERRE prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Patricia

Source officielle
CA

1re Chambre A

6035e14d81807e47a0be3135

Appel

9 février 2016

9 février 2016

1] 1964 à [Localité 1] (MAROC), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jacques CANNARD, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

64a6607dbbd03a05db965342

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101060

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Patrick Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre spéciale des mineurs, assistance éducative), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Katalin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e26c

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

né le 19 Décembre 1966 à MALO LES BAINS (59240) demeurant...

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CA

1re Chambre A

6037725f442c574e80be16cb

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a619f939ca6242d080

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

eut été clôturée le 25 Septembre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 22 Février 2024 devant : Julien CASTELBOU, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assisté de Patricia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e1a

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

16/08267 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Mars 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 15/04112 APPELANTS Monsieur Jean-François X... né le 18 Janvier 1957 à DIGNE LES BAINS

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CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b88b

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Patricia et SS... Marie Annick, Messieurs TT... Fabrice, UU... Roland, VV... Frédéric, WW... Patrick et XXX...

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CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0dc

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Patricia et RR... Marie Annick, Messieurs TT... Fabrice, UU... Roland, VV... Frédéric, WW... Patrick et BBB...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

660f94e3a40f8b0008cb71c1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[K] [D] qui a été validé par jugement du tribunal paritaire des baux ruraux de Digne-les- Bains du 15 septembre 2020.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb1f75cd2cc0b43311ea8c

Appel

5 avril 2019

5 avril 2019

Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : A0601 INTIMÉE Madame [J] [Q] née le [Date naissance 3] 1932 à [Localité 4] (92) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Patricia

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CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea91

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

. : 11/ 00423 NB/ CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE LES BAINS 07 juillet 2010 X... C/ Y... APPELANT : Monsieur Henri-Charles X...

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CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd8884f

Appel

25 août 2006

25 août 2006

Représentant : Me Patrick GARRIGES (avocat au barreau de SAINT Z...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97ebd3db21cbdd887c8

Appel

29 mai 2006

29 mai 2006

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentés par Maître Jean-Pierre BINOCHE, avoué - N du dossier 139/05 plaidant par Maître BOCCALINI avocat au barreau de CRETEIL Monsieur Patrick

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CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029781244

Admin. suprême

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Patrick Quinqueton, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.

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TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2403167_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Par un mémoire enregistré le 9 janvier 2025, les sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances mutuelles, assureurs de la société CTI BAT, de la société Patrick Barrois, de la société Leluan Map et de la société

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CA

1ère chambre civile B

69e9ad17cdc6046d4737e713

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 21 Avril 2026 APPELANTE : La société AIG EUROPE SA [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patrick

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