LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Vicenta Y..., veuve E..., née le 19 juin 1935 à Castellon de la Plana (Espagne), domiciliée ...,

FRANCE, A PARIS ; QUE CELLE-CI PLACA CES CAISSES EN GARDE-MEUBLES, SANS EN VERIFIER LE CONTENU, BIEN QU'ELLE EUT ALORS EN SA POSSESSION LA LISTE DETAILLEE DES OBJETS A ELLE ADRESSES ; QUE LE 28

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 25 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

On le plaça dans une cellule, où il se mit à tambouriner sans cesse sur la porte et à crier des obscénités sur les femmes.

siège, 5 / de la société à responsabilité limitée Syntexill, dont le siège social est ..., prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 6 / de la société Plama

par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du délibéré : Président : MANNONI Corinne, Vice-Présidente BERBIEC Alexandre, Juge SPONTI Anna, Juge Greffier : PLAZA

MINUTE : 24/01337 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE “TOUR M3" SIS [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société NSE ESTATE exerçant sous le nom commercial “STEPHANE PLAZA

société à responsabilité limitée (ci-après, " SARL ") Parc un permis de construire n° PC0600413A0081, sur les parcelles CP0285 et CP0286, pour la démolition de l' " hôtel Plaza

La vigne 31206 BELBEZE EN CGS représenté par la SCP GOGUYER LALANDE, DEGIOANNI, avocats au barreau d'ARIÈGE INTIMÉE Société TRANS TEAM GRUPO VIALLE IBERICA SL Plaza Euskadi - No 5 - local

-Mandataire liquidateur de la SARL BHLP ... 69427 LYON CEDEX 03 représenté par Me Cécile ZOTTA, avocat au barreau de LYON AGS Washington Plazza 40 avenue de Washington 75408 PARIS CEDEX 08

X... est passé au service, à compter du 1er octobre 2010, de la société Nouvelle de l'hôtel Plaza ; qu'il a été licencié pour faute grave par lettre du 19 novembre 2010 ; Attendu que le salarié fait

., Etats-Unis d'Amérique, 2°/ de NORTHBROOK EXCESS AND SURPLUS INSURANCE COMPANY, compagnie d'assurances constituée selon le droit de l'Etat de l'Illinois et ayant son siège 3 Allstate Commercial Plaza

COUR D’APPEL DE [Localité 4] TOTAL COPIES 4 COPIE REVÊTUE formule exécutoire avocat 1 COPIE CERTIFIÉE CONFORME AVOCAT 2 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER + AJ 1 N° RG 24/05593 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PLAA

En 1993, le tribunal de commerce de Paris la plaça en redressement puis en liquidation judiciaires.

Sur la base de cet avis médical, le tribunal d’application des peines de Rome plaça le requérant en détention à son domicile à compter du 16 novembre 2012. Le requérant décéda le 1 er février 2014.

Le 20 mai 2015, la cour régionale de Sakhaline le plaça sous contrôle judiciaire contre le versement d’un cautionnement.

DEMOISELLE X..., ALORS MINEURE, QUI SUIVAIT LA MEME DIRECTION; QUE MICHEL, QUI ARRIVAIT EN AUTOMOBILE EN SENS INVERSE, ARRETA SON VEHICULE ET, EN RAISON DE LA DEFAILLANCE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC, LE PLACA

Albert Y..., demeurant Les Playas, La Bouilladisse (Bouches-du-Rhône), II - Sur le pourvoi n° K 92-41.363 formé par M.