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613 résultats pour « Rafaï »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854c6

Appel

22 mars 2001

22 mars 2001

explique la cause des difficultés rencontrées par une baisse importante du chiffre d'affaires causé par l'arrêt des essais nucléaires dans l'océan pacifique, par la diminution du programme des avions RAFALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89bab

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Exemple : le successeur du Rafale n'aura pas de codeur (antenne électronique à balayage). C'est la première étape d'une mutation à laquelle il faut s'attendre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd9483d

Appel

16 décembre 2019

16 décembre 2019

Gonzalo (devenue par la suite cyclone de catégorie 2) a concerné les îles de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy les 12 et 13 octobre 2014 (17h21) avec des vents compris entre 40 et 80 km/h et des rafales

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403473_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

de construire que les ombrières prévues ont vocation, grâce à leur caractère inclinable, à protéger les cultures de luzerne porte-graine contre les aléas climatiques tels que les gels tardifs, les rafales

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0112JUD003118313

Admin. suprême

12 janvier 2017

12 janvier 2017

    The applicant was born in 1970 in Rafah, Gaza. He currently lives in Kyiv. A.     Background information 7.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0604JUD001493209

Admin. suprême

4 juin 2013

4 juin 2013

They were to sell drugs supplied by Rafał Kostecki and then to pay him back. (...) Ł.K. described cooperation with the defendant in a similar manner. (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0602JUD002641710

Admin. suprême

2 juin 2015

2 juin 2015

    Les dispositions pertinentes de la loi marocaine n o 03/03 du 28 mai 2003 relative à la lutte contre le terrorisme sont exposées dans l’arrêt Rafaa c.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0509JUD006025500

Admin. suprême

9 mai 2006

9 mai 2006

De plus, une rafale de vent a pu s’introduire dans la pièce et ainsi avoir donné le dernier coup au mur.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1109JUD002274603

Admin. suprême

9 novembre 2010

9 novembre 2010

    Convaincu qu'il serait impossible d'arrêter ces derniers, S.D. donna aux gendarmes l'ordre de tirer des rafales dans la direction de course des deux protagonistes, suivant une trajectoire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC001099511

Admin. suprême

13 mai 2014

13 mai 2014

Italie [GC] (n o 37201/06, CEDH 2008) et Rafaa c. France (n o 25393/10, 30 mai 2013). EN DROIT A.     Sur le grief tiré de l’article 5 §§ 1 et 4 de la Convention 43.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-437236-437879

Admin. suprême

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Italy (no. 44379/98) ITL 15,000,000 ITL    5,000,000 (10)     Raffa v. Italy (no. 44381/98) ITL 25,000,000 ‑ ‑ (11)     Alicino v.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63b6778ca853827c9026d20c

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

[O] [L], la société Rafal dirigée par Mme [L], la société civile Recimmo dont le gérant est M. [V] [L] et l'indivision successorale [T] [L] composée de la mère et des trois enfants.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21e2354f98d9699d4fcd

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

la porte du camion de se rabattre, - le premier juge, a méconnu les caractéristiques techniques du véhicule, -le fait que la porte du camion se soit rabattue violemment, par l'effet supposé d'une rafale

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

69d6d4e5cdc6046d4792d7a4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les problèmes se sont peu à peu amplifiés et lors de fortes pluies avec rafales de vent de l’eau de pluie a ruisselé le long des murs exposés Nord-Ouest provoquant dégâts sur une bibliothèque et des moisissures

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

687810acfd93c2d1758064bb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Si Madame [T] [S] soutient que le vent soufflait à une vitesse de 15 km/h avec des rafales jusqu'à 33,8 km/h, il ressort du bulletin météorologique aéronautique produit aux débats que le vitesse du vent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce71548308

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

2020 par un message d'un membre du groupe Septeo, - une charge de travail qui s'est alourdie pour ce dernier avec l'ajout de tâches sans cohérence avec ses compétences, la réception de « projets en rafale

Source officielle
CA

10e Chambre

6034a01754599e8c73592ee2

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

toutes premières minutes dégénère en 'grand feu' dévorant à très grande vitesse tout ce qui est facilement inflammable, produisant une énergie colossale d'auto-inflammation ( vent d'ouest violent, rafales

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01511_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Le 28 avril 2012, de fortes rafales de vent ont provoqué l'arrachement de l'auvent de la tribune, dont la chute a endommagé la toiture des locaux annexes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163a7a19e14e201140bd76b

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

réparation d'avions et, plus précisément dans les faits, des avions d'affaires de la marque FALCON, construits et vendus par la société DA, parallèlement aux avions militaires de cette firme (des marques RAFALE

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2124419_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

V. affirme qu'il trouverait amusant de menacer Mme E avec un fusil d'assaut avant d'imiter le bruit de tirs en rafale, sous les rires de ses interlocuteurs.

Source officielle

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