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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c6
22 mars 2001
explique la cause des difficultés rencontrées par une baisse importante du chiffre d'affaires causé par l'arrêt des essais nucléaires dans l'océan pacifique, par la diminution du programme des avions RAFALE
6253c9fbbd3db21cbdd89bab
26 septembre 2007
Exemple : le successeur du Rafale n'aura pas de codeur (antenne électronique à balayage). C'est la première étape d'une mutation à laquelle il faut s'attendre.
6253cdccbd3db21cbdd9483d
16 décembre 2019
Gonzalo (devenue par la suite cyclone de catégorie 2) a concerné les îles de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy les 12 et 13 octobre 2014 (17h21) avec des vents compris entre 40 et 80 km/h et des rafales
3ème Chambre
DTA_2403473_20250304
4 mars 2025
de construire que les ombrières prévues ont vocation, grâce à leur caractère inclinable, à protéger les cultures de luzerne porte-graine contre les aléas climatiques tels que les gels tardifs, les rafales
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0112JUD003118313
12 janvier 2017
    The applicant was born in 1970 in Rafah, Gaza. He currently lives in Kyiv. A.     Background information 7.
ECLI:CE:ECHR:2013:0604JUD001493209
4 juin 2013
They were to sell drugs supplied by Rafał Kostecki and then to pay him back. (...) Ł.K. described cooperation with the defendant in a similar manner. (...)
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0602JUD002641710
2 juin 2015
    Les dispositions pertinentes de la loi marocaine n o 03/03 du 28 mai 2003 relative à la lutte contre le terrorisme sont exposées dans l’arrêt Rafaa c.
ECLI:CE:ECHR:2006:0509JUD006025500
9 mai 2006
De plus, une rafale de vent a pu s’introduire dans la pièce et ainsi avoir donné le dernier coup au mur.
ECLI:CE:ECHR:2010:1109JUD002274603
9 novembre 2010
    Convaincu qu'il serait impossible d'arrêter ces derniers, S.D. donna aux gendarmes l'ordre de tirer des rafales dans la direction de course des deux protagonistes, suivant une trajectoire
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC001099511
13 mai 2014
Italie [GC] (n o 37201/06, CEDH 2008) et Rafaa c. France (n o 25393/10, 30 mai 2013). EN DROIT A.     Sur le grief tiré de l’article 5 §§ 1 et 4 de la Convention 43.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-437236-437879
25 octobre 2001
Italy (no. 44379/98) ITL 15,000,000 ITL    5,000,000 (10)     Raffa v. Italy (no. 44381/98) ITL 25,000,000 ‑ ‑ (11)     Alicino v.
Pôle 1 - Chambre 3
63b6778ca853827c9026d20c
4 janvier 2023
[O] [L], la société Rafal dirigée par Mme [L], la société civile Recimmo dont le gérant est M. [V] [L] et l'indivision successorale [T] [L] composée de la mère et des trois enfants.
Chambre sociale
64ba21e2354f98d9699d4fcd
20 juillet 2023
la porte du camion de se rabattre, - le premier juge, a méconnu les caractéristiques techniques du véhicule, -le fait que la porte du camion se soit rabattue violemment, par l'effet supposé d'une rafale
3ème Ch. Civile Cab. 1
69d6d4e5cdc6046d4792d7a4
7 avril 2026
Les problèmes se sont peu à peu amplifiés et lors de fortes pluies avec rafales de vent de l’eau de pluie a ruisselé le long des murs exposés Nord-Ouest provoquant dégâts sur une bibliothèque et des moisissures
Chambre 1 Cabinet 1
687810acfd93c2d1758064bb
1 juillet 2025
Si Madame [T] [S] soutient que le vent soufflait à une vitesse de 15 km/h avec des rafales jusqu'à 33,8 km/h, il ressort du bulletin météorologique aéronautique produit aux débats que le vitesse du vent
Pôle 6 - Chambre 8
68f1d262e5a8ebce71548308
16 octobre 2025
2020 par un message d'un membre du groupe Septeo, - une charge de travail qui s'est alourdie pour ce dernier avec l'ajout de tâches sans cohérence avec ses compétences, la réception de « projets en rafale
10e Chambre
6034a01754599e8c73592ee2
3 novembre 2016
toutes premières minutes dégénère en 'grand feu' dévorant à très grande vitesse tout ce qui est facilement inflammable, produisant une énergie colossale d'auto-inflammation ( vent d'ouest violent, rafales
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01511_20230323
23 mars 2023
Le 28 avril 2012, de fortes rafales de vent ont provoqué l'arrachement de l'auvent de la tribune, dont la chute a endommagé la toiture des locaux annexes.
Pôle 6 - Chambre 2
6163a7a19e14e201140bd76b
28 avril 2011
réparation d'avions et, plus précisément dans les faits, des avions d'affaires de la marque FALCON, construits et vendus par la société DA, parallèlement aux avions militaires de cette firme (des marques RAFALE
2e Section - 1re Chambre
DTA_2124419_20231010
10 octobre 2023
V. affirme qu'il trouverait amusant de menacer Mme E avec un fusil d'assaut avant d'imiter le bruit de tirs en rafale, sous les rires de ses interlocuteurs.
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