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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

61639400ec3936ac10a09f49

Appel

22 janvier 2010

22 janvier 2010

Je pense que ces dernières années nos conditions de travail se sont améliorées grâce à l'acquisition de plusieurs robots. » - - [C] [L], qui précise (pièce 16) « que M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02375

Cassation

17 novembre 2011

17 novembre 2011

X... un poste " disponible au sein d'Eisenmann AG en Allemagne, correspondant à vos qualifications (…) :- un poste d'ingénieur Robotique, connaissance de l'anglais requise ", la rémunération étant fixée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921af

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

Jean-Marie X...la jouissance du mobilier suivant : le meuble du salon comprenant deux colonnes, le meuble et la chaine hifi, le robot Seb, le barbecue, le lit et un chevet (seconde chambre), - attribué

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01899

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

la pose et de la découpe de toile d'amiante et lors d'opération de calorifugeage des citernes ; que le médecin du travail a aussi noté que les soudeurs ayant travaillé dans le secteur des robots

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63b7cdb46b63637c907b7ca3

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

écrit à la banque en expliquant ne pas avoir repris plus tôt le règlement des échéances du crédit, non pas en raison de difficultés financières mais parce qu'il n'avait pas d'interlocuteur « hormis des robots

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64d721173f645ad96951bab0

Appel

11 août 2023

11 août 2023

préciser, dans la mesure du possible, si elles ont été réalisées conformément aux règles de l'art, * dire si, au regard de la technicité du moule 4 empreintes et du projet d'achat de nouvelle presse avec robot

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

67932e3e20da87ff5e011287

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Céline GLEIZE de la SELARL VINCI, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0047 substitué à l'audience par Me Jessica RONOT, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

659eeca16976f1c644e76a65

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle a déclaré la disparition de nombreux objets de valeur, notamment des montres, des bijoux, des sacs, des parfums, un robot de cuisine.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2306751_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

supérieure d'ingénieurs en électrotechnique et électronique afin de suivre un cycle de formation supérieure préparant en alternance au diplôme d'ingénieur mention " systèmes intelligents et durables - robotique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdadd1bdf06aa6fd3c64d84

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Pascale MARTIN, présidente Nadège BOSSARD, conseiller Benoît DEVIGNOT, conseiller Greffier : Mme Frantz RONOT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00539

Cassation

7 juin 2016

7 juin 2016

précisément les causes techniques des désordres, l'expert L..., désigné unilatéralement par la société ROEBEN TONBAUSTOFFE Gmbh, a notamment constaté de fréquentes anomalies de fonctionnement au niveau des robots

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2201570_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

mentionné que cet ensemble immobilier, d'une surface de 17 000 m² hors œuvre nette, était composé d'ateliers couverts abritant un centre de perçage et découpe de tôle, un centre d'usinage de tôle, un robot

Source officielle
CA

chambre sociale

6163bcb73dccc95e64c14336

Appel

24 février 2010

24 février 2010

Elle invoque le sérieux des propositions qu'elle a faites à [N] [I] pour un poste d'ingénieur robotique dans les environs de Moscou et deux postes à Shangaï puis au mois de mai 2007 pour un poste en Allemagne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd89923

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

et l'accomplissement d'actions de formations techniques par la pratique de cours techniques théoriques et pratiques destinés aux personnels des services techniques d'usine dans les domaines de la robotique

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2202992_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

mentionné que cet ensemble immobilier, d'une surface de 17 000 m² hors œuvre nette, était composé d'ateliers couverts abritant un centre de perçage et découpe de tôle, un centre d'usinage de tôle, un robot

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206371_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

L'intéressé, qui ne vit plus avec son épouse et ses enfants, produit différentes factures d'achats non alimentaires en 2015 et 2016, de rôtisserie et d'un robot mixeur, d'un blendeur, d'un grille toast

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300429_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Cependant, il ressort des pièces du dossier et de ses déclarations lors de l'audience publique qu'il préparait, en Ukraine, la poursuite d'études dans le domaine de l'intelligence artificielle et de la robotique

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21919_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

personnel saisonnier, aux frais de logement de ce personnel, à l'acquisition de quads destinés à la promotion de la discothèque sur les plages, aux frais d'hébergement d'artistes, à l'acquisition d'un robot

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d5b42ccdc6046d47771775

Commerce

5 novembre 2025

5 novembre 2025

La cause des difficultés de la société réside en des investissements à hauteur de 2 millions d'euros qui ont été réalisés en 2022 et 2023 afin de développer un système de robotique AUTOSTORE et parallèlement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10465

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

retournait dans la chaîne de production jusqu'au départ des salariés, puis qu'il continuait à travailler dans son bureau puisqu'il gérait le contrôle des commandes, des expéditions, des réceptions, du robot

Source officielle