médecin spécialisé en hématologie : Spécialité commune aux médecins et aux chirurgiens-dentistes - chirurgie orale : - orientation n° 242 : Avancées en chirurgie implantaire et pré-implantaire ; Chirurgien-dentiste - chirurgien-dentiste omnipraticien : Sage-femme

Article Annexe 1

—

-les sites ou personnes qui réalisent les prélèvements selon le manuel de prélèvement du laboratoire du CRDN (les maternités et les services accueillant les nouveau-nés, les sages-femmes et médecins concernés en établissement et en ville) ; Le CRDN s'appuie

Article Annexe 1

—

Exception à titre définitif DÉMARCHE ADMINISTRATIVE BASE LÉGALE Procédures d'autorisation d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme Articles L. 4111-2, L. 4131-1-1, L. 4131-4, L. 4141-3-1, L. 4151

Article L162-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 14

Code de la sécurité sociale

consultation se fait en dehors du lieu où réside de façon stable et durable l'assuré social ou l'ayant droit âgé de seize ans ou plus ; 3° Lorsqu'un militaire consulte sur prescription d'un médecin des armées ; 4° Lorsque le patient est adressé par une sage-femme

Article L6146-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 63 > 24

Code de la santé publique

Si le pôle comporte une unité obstétricale, l'un de ces collaborateurs est une sage-femme.

Article D612-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 21

Code de l'éducation

diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques à l'issue de l'année universitaire 2014-2015 ; c) D'un diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques à l'issue de l'année universitaire 2014-2015 ; d) D'un diplôme d'Etat de sage-femme

Article L162-38-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 50

Code de la sécurité sociale

sont rémunérés par un organisme local d'assurance maladie, dans des conditions et à hauteur d'un montant forfaitaire fixés par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale : 1° Les médecins, les infirmiers diplômés d'Etat, les sages-femmes

Article L4161-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de la santé publique

Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux étudiants en médecine ni aux sages-femmes ni aux pharmaciens biologistes pour l'exercice des actes de biologie médicale ou pour les prélèvements cervico-vaginaux réalisés dans le cadre du dépistage

LEGIARTI000043085566

—

dépistage et de soins relatifs à la tuberculose peuvent être pratiqués à la condition que les titulaires de l'autorité parentale en soient informés et y aient consenti au préalable en vertu des articles 371-1 et 371-2 du code civil ; seul un médecin ou une sage-femme

Article ANNEXE

—

-sages-femmes.......... Personnel administratif Personnel soignant et éducatif Personnel technique Personnel médico-technique 1.2.2.

Article Annexe

—

Sage-femme. 20 3. Moniteur éducateur. 15 4. Assistant socio-éducatif. 20 5. Educateur de jeunes enfants. 15 6.

Article 17

—

L'assuré ayant reçu du médecin, du chirurgien-dentiste ou de la sage-femme, une ordonnance pharmaceutique la fait parvenir, pour exécution, au pharmacien de son choix.

Article 4

—

néonatal (SFDN) ; - un représentant de la Fédération française des réseaux de santé en périnatalité (FFRSP) ; - un représentant du collège national des gynécologues et obstétriciens français (CNGOF) ; - un représentant du Conseil national de l'ordre des sages-femmes

Article R6146-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 46

Code de la santé publique

Si le pôle comporte une unité obstétricale, l'un de ces collaborateurs est une sage-femme.

Article Annexe II

—

Zones à enjeu environnemental La commune se rapprochera de l'Agence de l'eau pour connaître le contenu du SDAGE et du, ou des SAGE qui s'appliquent sur son territoire.

LEGIARTI000042293117

—

Quatre mois Autorisation d'exercer la profession de médecin dans la spécialité concernée, de chirurgien-dentiste, le cas échéant dans la spécialité, ou de sage-femme accordée individuellement aux ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne

Article 2

—

Diplôme d'Etat de sage-femme. Diplôme d'Etat d'infirmière. Diplôme d'Etat d'assistant ou d'assistante du service social. Diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute. Certificat de capacité d'aide-orthoptiste.

Article R1322-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75

Code de la santé publique

l'article L. 6111-1 ; -les établissements et centres de transfusion sanguine, mentionnés à l'article L. 1222-1 ; -le centre de transfusion sanguine des armées, mentionné à l'article R. 1222-53 ; -les lieux d'exercice des médecins, chirurgiens-dentistes et sages-femmes

Article L1122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 82 > 57

Code de la santé publique

Lorsque la recherche impliquant la personne humaine concerne le domaine de la maïeutique et répond aux conditions fixées au dernier alinéa de l'article L. 1121-5, l'investigateur peut confier à une sage-femme ou à un médecin le soin de communiquer à la

Article Annexe 8

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maladies rares concernées par le dépistage néonatal ; - un chercheur en épidémiologie de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ; - un représentant des centres d'investigation clinique (CIC) ; - un représentant du Collège national des sages-femmes

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