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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6163279633484180ee72297a
29 septembre 2011
29 septembre 2011
SEPTEMBRE 2011 FG N° 2011/541 Rôle N° 10/15178 [C] [D] divorcée [V] C/ [S] [V] Grosse délivrée le : à :SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL SCP MAYNARD SIMONI
Source officielle1re Chambre A
61632b3381886c8c1bac9744
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Société CAISSE D'EPARGNEET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ [H] [A] [V] [B] [U] [B] [C] [F] [S] [I] Grosse délivrée le : à la la SCP BLANC-CHERFILS :la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310446
30 septembre 2021
30 septembre 2021
[J] [O], en qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation de la société See Simeoni, 2°/ à la société ACODI, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société l'agence
Source officielle4e Chambre A
6163515fa2ead9ed860b6ff1
17 juin 2011
17 juin 2011
MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 16 décembre 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 06/6323.
Source officielle1re Chambre A
615e0d04c25a97f0381f4b6a
3 juin 2014
3 juin 2014
O.B N°2014/ Rôle N° 13/16848 [N] [Q] SARL J2M REAL ESTATE C/ [H] [Y] [P] [J] épouse [Y] Grosse délivrée le : à :ME ERMENEUX ME SIMONI
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2401899_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M. C... A..., ressortissant bangladais né le 8 février 1988 a sollicité son admission exceptionnelle au séjour.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449073.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454320.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459776.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2400822_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2101428_20230220
20 février 2023
20 février 2023
déterminer l'origine et les causes des infiltrations affectant le centre de loisirs Joliot-Curie à Argenteuil (95100) en présence de : - la société Obm Construction ; - la société Terideal Fpb Simeoni
Source officielle9ème chambre
DTA_2108765_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le numéro 2108765, les 4 août 2021 et 20 décembre 2024, la société Idverde, représentée par Me Simonin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
69d7eb85cdc6046d47ae19d9
7 avril 2026
7 avril 2026
FRANFINANCE [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Simon PANIJEL, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100545
24 mai 2018
24 mai 2018
jacqueline et Anne-Marie Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 815 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Simone
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO01031
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Simon, Rudy, Jérémy et David A...
Source officiellecr
6137257ecd5801467741e35e
5 octobre 1995
5 octobre 1995
Simone, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 6 juillet 1994, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59daf
5 novembre 2003
5 novembre 2003
moyen unique, pris en ses deux branches, après avertissement délivré aux parties : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 octobre 1999) que par jugement du 7 avril 1989, la société Carrelages Simons
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65ce62b10596c9bad004e500
29 janvier 2024
29 janvier 2024
suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse CIPAV, demeurant [Adresse 6] - [Localité 5] rep/assistant : Maître Marion SIMONET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65cfb3eca47d1f8c9dd6f7bc
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Articles 394 et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse CIPAV, demeurant [Adresse 4] rep/assistant : Maître Marion SIMONET
Source officielleCharges de copropriété
69d6a506cdc6046d478f1e61
2 avril 2026
2 avril 2026
le 02 Avril 2026 DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société COGESCO, S.A.S [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Eric SIMONNET
Source officiellePage 26 sur 266