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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91664
27 mai 2014
27 mai 2014
SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7f
29 janvier 2015
29 janvier 2015
SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fbac
27 septembre 2012
27 septembre 2012
SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e795
27 octobre 2011
27 octobre 2011
SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903bb
27 mars 2012
27 mars 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295a
29 octobre 2015
29 octobre 2015
a donné son accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 29 Octobre 2015 par mise à disposition au
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c41
25 octobre 2013
25 octobre 2013
cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller Monsieur Gérard SOURY
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306372_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Sourty, conseil de M.
Source officiellesoc
61372368cd5801467740956d
19 janvier 2000
19 janvier 2000
Soury, conseiller référendaire rapporteur, M. Coeuret, conseiller, M. Besson, conseiller référendaire, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912dd
20 mars 2014
20 mars 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Messieurs Pierre-Louis PUGNET et Gérard SOURY
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac6
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bca
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c6
26 février 2015
26 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleChambre civile
697b0af8cdc6046d47123b23
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01940
26 octobre 2016
26 octobre 2016
[J], [D], [G] et [B] ont été engagés au sein de l'établissement de [Localité 1] par la société Sony France, ayant pour société mère la société Sony Europe Holding, sociétés du groupe japonais Sony Corporation
Source officiellesoc
613722d1cd58014677401e00
27 mars 1997
27 mars 1997
Z... comme auteur d'une faute inexcusable personnelle ayant causé l'accident litigieux, considère que, si les deux manutentionnaires avaient été informés du phénomène sournois, dit "courant sombre", ils
Source officielleTrib. de Commerce
69fda884cdc6046d470722f3
7 mai 2026
7 mai 2026
Moyens des parties : * Pour la société GEG SOURCE D'ENERGIES : La société GEG SOURCE D'ENERGIES soutient que : Le devis n°00510639 du 29 novembre 2022 et ses conditions générales constituent le contrat
Source officielleChambre civile
6788a3c605b7378c3f0c5280
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis que la décision serait rendue le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247c
28 mai 2015
28 mai 2015
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 28 Mai 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92954
29 octobre 2015
29 octobre 2015
de laquelle Monsieur le Conseiller SOURY a été entendu en son rapport, Maître REP, avocat, a été entendu en sa plaidoirie et a donné leur accord à l'adoption de cette procédure.
Source officiellePage 26 sur 561