Thierry Y..., gérant de la société ADE, aux droits de laquelle il se trouvait, avait consenti, en tant que locataire principal, les sous-locations litigieuses et, notamment, au profit de la société Asnières

Gérard et Thierry Y... et à M. Z... en soutenant que cette somme avait été remise à titre de prêt ; que M.

Jean-Pierre, Xavier, Maurice et Rodolphe X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Saint-François Xavier, dont le siège est ..., en cassation d'un

limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 21-15.001 contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2020 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Xavier

Thierry X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 16 février 2016, qui, pour fraude fiscale, les a condamnés, le premier à huit mois d'emprisonnement avec

Xavier Y..., demeurant Domaine Rapine Saint-Jean-d'Heurs, Lezoux (Puy-de-Dôme), 5°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hervé thermique, dont le siège est ..., en cassation d'un

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 1er juillet 1997, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis

Xavier, - C... Chantale, - A... Delphine, - Z... Ludovic, - X...

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que se prévalant de droits sur un modèle de canapé et de fauteuil "Lidia", la société Gélineau Xavier

Xavier, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 6 juillet 2000, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite et saisie

""Ont été entendus : ""M. le conseiller Barrau, en son rapport ; ""Xavier B... et Michel A..., en leurs interrogatoires et moyens de défense ; ""Me Burnichon, avocat de la partie civile, en sa

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 706-3 du Code procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Thierry

l'article 313-1 du Code pénal, ensemble les articles 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Emile X... et Thierry

imaginer une paroi froide à fort rayonnement ce qui justifierait une température résultante inconfortable" ; d'où il suit qu'en retenant que l'expert avait regardé comme inexistante l'insuffisance thermique

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 16 janvier 2020), la société Guillemette et Xavier Besson a engagé M.

comportement des personnes ayant accompagné Jeanine Z... lors de déplacements les 8 et 18 avril 2005 et celles-ci ayant rendu compte à Nicole X..., des pressions ont été exercées sur la banque par François-Xavier