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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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957 résultats pour « Valérie Bouteiller »

ARTICLE

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LEGIARTI000032583246

—

CENTRES D'EXAMEN DOMICILIATION DU CANDIDAT CENTRES D'EXAMEN SERVICE GESTIONNAIRE (75) PARIS, (77) SEINE-ET-MARNE, (78) YVELINES, (91) ESSONNE, (92) HAUTS-DE-SEINE, (93) SEINE-SAINT-DENIS, (94) VAL-DE-MARNE, (95) VAL-D'OISE.

Article Annexe I

—

Val-de-Marne. H1a 95. Val-d'Oise. H1a

Article ANNEXE II

—

89 : Yonne : H1 : : 90 : Territoire de : H1 : : : Belfort : H1 : : 91 : Essonne : H1 : : 92 : Hauts-de-Seine : H1 : : 93 : Seine-Saint- : H1 : : : Denis : H1 : : 94 : Val-de-Marne

Article ANNEXE III

—

89 : Yonne : H1 : : 90 : Territoire de : H1 : : : Belfort : H1 : : 91 : Essonne : H1 : : 92 : Hauts-de-Seine : H1 : : 93 : Seine-Saint- : H1 : : : Denis : H1 : : 94 : Val-de-Marne

Article Annexe I

—

84 ― Vaucluse H2d 85 ― Vendée H2b 86 ― Vienne H2b 87 ― Haute-Vienne H1c 88 ― Vosges H1b 89 ― Yonne H1b 90 ― Territoire de Belfort H1b 91 ― Essonne H1a 92 ― Hauts-de-Seine H1a 93 ― Seine-Saint-Denis H1a 94 ― Val-de-Marne

Article Annexe

—

Vienne 0 € Haute-Vienne 0 € Vosges 0 € Yonne 0 € Territoire de Belfort 0 € Essonne 0,83 18 404 € 167 € 140 € 869 € 19 579 € Hauts-de-Seine 0 € Seine-Saint-Denis 0 € Val-de-Marne

LEGIARTI000041981247

—

PERIGUEUX CH PERPIGNAN CH PIERRE OUDOT BOURGOIN-JALLIEU CH PUY CH RODEZ HOPITAL JACQUES PUEL CH ROYAN CH SEES CH ROMORANTIN LANTHENAY CH SAINT BRIEUC CH SAINT MALO CH SAINT- NAZAIRE CH SAINTONGE - SAINTES CH SAUMUR CH VAISON LA ROMAINE CH VALS

Article 1

—

d'allumettes ; - les systèmes d'isolement stérile (poches, plateaux et matériel nécessaires pour préserver la stérilité d'un produit) ; - les capsules pour machines à boisson (par exemple : café, chocolat, lait) qui se retrouvent vides après usage ; - les bouteilles

Article 221-II-1/27 ter

—

Des bouteilles de rechange doivent être prévues si on utilise des appareils respiratoires autonomes. 1.5 De plus, avec l'ammoniac : 1.6 On doit afficher à bord du navire des notes fournissant des instructions pertinentes sur les méthodes d'exploitation

Article R557-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 61

Code de l'environnement

suivants : i) les générateurs d'aérosol définis à l'article 1er du décret n° 2010-323 du 23 mars 2010 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des générateurs d'aérosol (n° ONU 1950) ; ii) les récipients cryogéniques ouverts ; iii) les bouteilles

Article Annexe I

—

à 50 microns ; Pour les sacs en plastique légers, en distinguant également ceux d'une épaisseur inférieure à 15 microns et ceux d'une épaisseur comprise entre 15 et 50 microns ; c) Le poids de plastique recyclé et le poids total de plastique des bouteilles

LEGIARTI000051160265

—

Lille 22 9 7 3 3 Lyon 20 8 6 3 3 Marseille 20 8 6 3 3 Montpellier 22 9 7 3 3 Nancy 18 7 5 3 3 Nantes 20 8 6 3 3 Normandie 20 8 6 3 3 Paris-Belleville 22 9 7 3 3 Paris-Est-Marne-la-Vallée 20 8 6 3 3 Paris-Malaquais 25 10 7 4 4 Paris-Val-de-Seine

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Code de l'éducation

des régions académiques suivantes : 1° Région académique Auvergne-Rhône-Alpes : a) Clermont-Ferrand ; b) Grenoble ; c) Lyon. 2° Région académique Bourgogne-Franche-Comté : Besançon. 3° Région académique Bretagne : Rennes. 4° Région académique Centre-Val

LEGIARTI000042970199

—

ARGENTEUIL - Adjoint chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE CERGY - Adjoint chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE ERMONT - Adjoint Chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE SARCELLES - Adjoint Chef SIAAP 1 974 - LA REUNION SAINT-DENIS - Adjoint chef SIAAP 1 3-4.

Article Annexe

—

Syndicat mixte du pays des Vals de Saintonge. Pôle mécanique deux-roues des Vals de Saintonge. Conseil départemental de la Charente-Maritime. centre d'application des techniques de traction animale.

LEGIARTI000042970192

—

ARGENTEUIL - Adjoint chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE CERGY - Adjoint chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE ERMONT - Adjoint chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE SARCELLES - Adjoint chef SIAAP 1 974 - LA REUNION SAINT-DENIS- Adjoint chef SIAAP 1 3-4) CHEF SERVICE

Article Annexe 1

—

Hauts-de-Seine SIP de Colombes CDI de Colombes 1er décembre 2009 92 ― Hauts-de-Seine SIP d'Issy-les-Moulineaux CDI d'Issy-les-Moulineaux 1er décembre 2009 94 ― Val-de-Marne

Article 1

—

vétérinaires Val-de-Marne (94) Maisons-Alfort 1 Sous-total 1 Gestionnaire d'hébergement ou de restauration Val-de-Marne (94) Maisons-Alfort 1 Sous-total 1 Aide aux soins animaux, animaliers, agents techniques Val-de-Marne (94

Article 2

—

Le secrétariat de ces commissions est assuré : Pour la première circonscription par la préfecture du Val-de-Marne. Pour la deuxième circonscription par la préfecture de la Moselle. Pour la troisième circonscription par la préfecture du Rhône.

Article 2

—

Le secrétariat de ces commissions est assuré : Pour la première circonscription par la préfecture du Val-de-Marne ; Pour la deuxième circonscription par la préfecture de la Moselle ; Pour la troisième circonscription par la préfecture du Rhône ; Pour

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