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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02643_20260219
19 février 2026
19 février 2026
de l’Ouanne et la vallée du Vrin.
Source officielleChambre Sociale
6914795f4322238c089ae45b
17 octobre 2025
17 octobre 2025
- Condamner la Mutualité Vyv3 Centre Val de Loire Mutualité Française Centre Val de Loire à fournir à M.
Source officielleCTX Gal inf/= 10 000€
686c2faedd7001754d622a31
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX Mis à disposition au greffe en vertu de l'article 450 du Code de procédure civile le 01 Juillet 2025 et signé par Thierry ROY, Juge des contentieux de la protection et Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85811
25 septembre 2001
25 septembre 2001
débats une seule attestation datée du 4 janvier 1996 , au demeurant non conforme aux dispositions de l'article 202 du Nouveau Code de Procédure Civile, par laquelle une cliente du salon de coiffure - Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1c
25 mars 2004
25 mars 2004
Monsieur Francis Z... de nationalité française 26 Avenue des martyrs de la liberté 60200 COMPIÈGNE NON COMPARANT Monsieur Emmanuel A... de nationalité française 2 Rue de la Carrière 60170 TRACY LE VAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93378
10 juin 2016
10 juin 2016
No SIRET : 393 672 506 ayant son siège au 74 Rue DU CHARLES DE GAULLE-77190 DAMMARIE LES LYS Représentée par Me Marie-annick PICARD-DUSSOUBS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 58 SCI
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Le 4 mars 2016, a saisi la commission de conciliation et d'indemnisation (CCI) de la région Centre-Val de Loire, qui a diligenté une expertise confiée à un chirurgien viscéral, lequel a rendu son rapport
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Puis le 07 Juillet 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Puis le 07 Juillet 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Puis ces mêmes magistrats ont délibéré dans la même formation et le 10 JUILLET 2025, Mme Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd7
21 janvier 2014
21 janvier 2014
né le 01 Septembre 1966 à SARIKAMIS (TURQUIE) ... 78500 SARTROUVILLE Représenté par la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Valérie PINARD, plaidant, avocat
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02534_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Il résulte de l’instruction que le secteur d’implantation du projet est situé au sein de la vallée de Noirrieu et à proximité du canal de la Sambre à l’Oise dans l’unité paysagère de la Basse Thiérache
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10366
29 mars 2017
29 mars 2017
MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 mars 2017 Rejet non spécialement motivé Mme VALLÉE, conseiller le plus ancien faisant fonction de président
Source officielle6 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007795738
23 janvier 1991
23 janvier 1991
autorisation de défrichement à la publication d'un plan d'occupation des sols ; Considérant, d'autre part, qu'à la date de délivrance des autorisations contestées, le S.D.A.U. interdépartemental de la "Vallée
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca57
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président Madame Bernadette BERTHON, Conseiller Madame Marie CONTE, Conseiller Greffier, lors des débats : madame Dominique VALLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca59
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président Madame Bernadette BERTHON, Conseiller Madame Marie CONTE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Dominique VALLIER
Source officiellesoc
61372400cd58014677410fb0
12 mars 2003
12 mars 2003
d'exploitation des réseaux d'eau du Pays de Montbéliard (SEREM), dont le siège est 23, avenue de la Gare, 25400 Audincourt, 22 / de la Société des eaux de Yerville (SEY), dont le siège est route de Vaules
Source officielleChambre Sociale
6630897c0316960008413555
25 avril 2024
25 avril 2024
DMG Mori France, situé à [Localité 7], dans le Val d'Oise.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e1ac25a97f0381f5231
3 octobre 2014
3 octobre 2014
personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par : Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Assistée par : Me Loic PIARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6032490ce26bd87eff62d394
8 mars 2018
8 mars 2018
L'ordonnance d'expropriation a été rendue le 02 mars 2015 par le juge de l'expropriation du Val-de-Marne.
Source officiellePage 26 sur 37
PICARD, Elodie Valérie
26/04/2026
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PICARD, Sandrine, Valérie
23/12/2025
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LOUIS DIT PICARD, Valérie, Nicole et Yon Stéphane, YON, N.O.S.A.
Cession sous acte authentique en date du 28/03/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 26 Rue Montpensier 14600 Honfleur, Adresse du nouveau propriétaire: 12 Rue de la Mairie 14600 La Rivière-Saint-Sauveur
20/04/2025
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N.O.S.A., LOUIS DIT PICARD, Valérie, Nicole, YON
Cession sous acte authentique en date du 28/03/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue de la Mairie 14600 La Rivière-Saint-Sauveur
11/04/2025
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Meslin, Sarah, Victorine, Valèrie, Picard
27/12/2024
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