Victor X..., demeurant ... ; M.

rejetant sa demande tendant à l'annulation de la décision de la communauté de l'agglomération belfortaine refusant de lui verser une rémunération calculée selon le taux applicable aux artistes du spectacle, tel

Victor A..., Entreprise générale de déménagement, dont le siège est ... (2e) (Bouches-du-Rhône), 2°) M.

IMMOBILIERE DES COMPTOIRS [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE représentées par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU DE BUHREN, avocats au barreau de PARIS - #P0021 DÉBATS A l’audience du 11 Septembre

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - les observations de M.

maire de cette commune a rejeté leur recours gracieux, ou, subsidiairement, d'annuler la délibération n° 2019-17 du 9 avril 2019 du conseil municipal de cette commune autorisant son maire à signer une telle

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Hannotin avocats, avocat de M. A ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 2 juin 2023, présentée par M.

Pierre C..., domicilié HLM Victor Z..., Pressing des Haras, avenue Julien Panchot à Perpignan (Pyrénées orientales), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Victor Y..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine) ci-devant ... ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1987 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre), au profit de M.

width:27.67pt; display:inline-block } .sC7C396CD { width:24.89pt; display:inline-block } Résolution CM/ResDH(2018)342 Exécution de l’arrêt de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Viktor

Luigi X..., agissant en sa qualité de syndic à la liquidation de biens de la société Vito, sise ..., lequel demeurant ès qualités ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1993 par la cour d'appel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière (SCI) Victor

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 février 2008), que Mme X..., engagée le 2 mai 2002 en qualité d'assistante, par la société Vico

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - et les observations de Me Maamouri, avocat de Mme A... B.... Considérant ce qui suit : Mme A...

. *** Victor X... et Simone G... se sont mariés sans contrat devant le consul de France à Tunis, le 15 mars 1941. 4 enfants sont nés de cette union : Mme Élisabeth X..., Mme Françoise X

été pris par une autorité incompétente ; - il méconnaît l’article R. 431-10 du code de l’urbanisme à défaut d’un document graphique d’insertion suffisant à défaut de visualisation de l’abbaye Saint-Victor

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les observations de Me Dighiero-Brecht, substituant Me Victor, représentant le requérant.

cession aux conditions suivantes : la société Rycap sera cadée à l'EURL Beautérama Honoré Cresp, la société Boutiques parfums à l'EURL Beautérama Foux, la société Senteurs beauté à l'EURL Beautérama Victor

Dominique DUBOIS, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2025R00315 DEMANDEUR SAS ALLOMAT [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par Me Victor [U] [Adresse 3] DEFENDEUR SARL MODULAIRES

Romain Victor, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la commune de Cysoing, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher