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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6162da74dda066944ee0e8da
19 juillet 2012
19 juillet 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/02566 SAS SPIE SUD EST C/ [T] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'OYONNAX du 08 Avril 2010 RG :
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00849_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Elle soutient que : - elle s’associe aux moyens présentés par la société SPIE Batignolles Nord ; - les maîtres d’œuvre ont demandé à la société SPIE Batignolles Nord de retirer le pare-pluie, ce que
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02095_20260212
12 février 2026
12 février 2026
la société SPIE Partesia à verser cette somme au centre hospitalier de Gonesse.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da6e5d80f0008c2e77a
10 avril 2024
10 avril 2024
L'accès au local va s'en trouver condamné le temps que les réparations aient lieu entravant l'activité de SPIE BATIGNOLLES SOLUTIONS INDUSTRIELLES mois également de nos confrères SPIE BATIGNOLLES SUD EST
Source officielleChambre des Référés
6781778f6d34da2cbdcdafe8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SPIE BUILDING SOLUTIONS C/ S.A.R.L.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020026357
29 décembre 2008
29 décembre 2008
B, G, J, H et C ainsi que les sociétés Jacobs France et Spie Fechoz à lui verser la somme de 1 279 508,60 euros hors taxes au titre des désordres affectant la conque ; MM.
Source officielleContentieux général - chambre 3
69bfb36dcdc6046d47870bcb
2 avril 2025
2 avril 2025
DE COMMERCE DE CAEN Jugement du 02/04/2025 Demandeur(s) : RT CLIM [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de Bobigny n°752 830 133 Représentant(s) : Maître Sébastien SEROT, avocat plaidant Défendeur(s) : SPIE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e275
22 juin 2011
22 juin 2011
COLAS RAIL VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE AMEC SPIE RAIL (FR) ...
Source officielleChambre 4 A
66863cf7b1dbbe3bae600296
3 juillet 2024
3 juillet 2024
° RG 24/00964 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IIEN Minute n° 24/557 APPELANTE Me [Y] [O] (SELAS [Y] ET ASSOCIES) - Mandataire liquidateur de Société EURL RESTO SERVICES Représenté par Me Valérie SPIESER
Source officielle7ème chambre 1ère section
663a717872c3aeb18213936e
30 avril 2024
30 avril 2024
SPIE BATIGNOLLES ILE DE FRANCE anciennement Société SPIE SCGPM [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Maître Kérène RUDERMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1777 S.A.
Source officielleChambre 1 A
671740676a24f8a713323b68
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Copie à : - Me Valérie SPIESER - Me Dominique HARNIST Copie LS aux parties le 16 Octobre 2024 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85df9
21 février 2002
21 février 2002
N° : 2 A 00/06233 Minute N° 2 M 02/0177 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER et WIESEL Maîtres bueb et spieser Le 21-02-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e33
7 décembre 2001
7 décembre 2001
N° 2 B 99/05270 Minute N° 2 M 1166.2001 Copies exécutoires à : Maîtres BUEB & SPIESER Maîtres CAHN, LEVY & BERGMANN Le 7 décembre 2001 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR
Source officielle1ère Chambre
64379e699477fe04f5cc67f5
12 avril 2023
12 avril 2023
SPIE BATIGNOLLES GRAND OUEST C/ S.N.C. SOCIETE BRETONNE D'HOTELLERIE 2 S.A.R.L.
Source officielleciv1
613722b8cd5801467740091a
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Colorado, La Montagne, 97400 Saint-Denis, en cassation d'un jugement rendu le 2 août 1994 par le tribunal de grande instance de Saint-Denis (chambre des saisies immobilières), au profit de la société SPIE
Source officielle4ème chambre
DTA_2003487_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
J des mémoires enregistrés le 23 octobre 2020, le 23 novembre 2021 et le 10 mai 2023, la société Spie Industrie et Tertiaire, venant aux droit des sociétés Spie Sud Ouest et Amec Spie, représentée par
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10253
9 mars 2017
9 mars 2017
Batignolles énergie-Sopac aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Spie Batignolles énergie-Sopac à payer la somme de 3 000 euros à M.
Source officiellecomm
6137227acd580146773fd77a
4 juillet 1995
4 juillet 1995
pourvoi n R 93-12.944 formé par : - La société anonyme Cegelec, dont le siège est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), II/ Sur le pourvoi n Z 93-14.654 formé par : - La société anonyme SPIE-Trindel
Source officielle4eme Chambre Section 2
68e892fef271a402af33b7ea
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par lettre remise en main propre du 11 mars 2020, la SA SPIE Batignolles Malet a notifié à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300786
20 juin 2012
20 juin 2012
l'arrêt attaqué (Versailles 28 mars 2011), que la société Cofiroute a confié à la société Socatop la réalisation de travaux concernant l'autoroute A86 ; que la société Socatop a sous-traité aux sociétés Spie
Source officiellePage 26 sur 873