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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372152cd580146773f2cbd
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Zennaro, conseiller rapporteur, MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
613720f6cd580146773efd96
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Zennaro, rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Laurent Z
613720e8cd580146773ef667
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Y..., X...
Source officielleciv1
6137211fcd580146773f125e
6 mars 1990
6 mars 1990
Zennaro, rapporteur, M.
Source officielleciv1
613720bacd580146773ede6c
3 mai 1988
3 mai 1988
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Jouhaud, Viennois, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
613720bdcd580146773edfca
20 décembre 1988
20 décembre 1988
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, M.
Source officielleciv1
613720c2cd580146773ee24d
26 avril 1988
26 avril 1988
Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM. Y..., X... Bernard, Barat, Massip, Viennois, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers ; M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162c1c934defd4c4b3b45ff
4 septembre 2012
4 septembre 2012
Au cours de l'année 2009, l'appelant participera d'avril à mai à la tournée des Zéniths de ce chanteur.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304503_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A B, représenté par Me Amalric Zermati, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 8 avril 2023 par lequel le préfet de la Haute-Garonne l'a obligé à quitter le territoire français sans
Source officiellesoc
613721a3cd580146773f5802
8 avril 1992
8 avril 1992
(Essonne), 5°) de la société Zénith Data systems, dont le siège est ... (Hauts-de-Seine), 6°) de la société BULL CP8, dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209660_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2022, Mme A B, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de Zenab B, représentée par Me Ndiaye, demande au tribunal
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00909_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
du comité économique des produits de santé (CEPS) a mis à sa charge au titre de l'année 2020 la somme de 251 977,06 euros au titre des remises conventionnelles dues sur les ventes de l'endoprothèse ZENITH
Source officielle4ème chambre
DTA_2304972_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
D C, représenté par Me Blal-Zenasni, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 août 2023 par lequel le préfet de la Gironde lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielle3ème chambre
DTA_2101801_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Le compte de résultat du Zénith, produit par la requérante, fait état d'un bénéfice de 52 447 euros au titre de l'année 2016 mais de seulement 9 675 euros au titre de 2018.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60322019691c04576326161d
11 avril 2018
11 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdd2eafcc90a697b762b426
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Septembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Mme Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034749d07d80262a364e443
6 décembre 2016
6 décembre 2016
LEFEBVRE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60347fbb1923586d83652020
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Bernard LAMONT, avocat au barreau de Rennes COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035dc896a6cb543038574c2
11 février 2016
11 février 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60361fe111fa688375873f42
15 décembre 2015
15 décembre 2015
avocat au barreau de PARIS, toque : P0445 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
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