AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2217916_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle4ème chambre
DTA_2217918_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle4ème chambre
DTA_2217923_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle4ème chambre
DTA_2217924_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle4ème chambre
DTA_2217925_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle4ème chambre
DTA_2217943_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle4ème chambre
DTA_2217964_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle4ème chambre
DTA_2217966_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle4ème chambre
DTA_2217967_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle4ème chambre
DTA_2218035_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle4ème chambre
DTA_2218036_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle4ème chambre
DTA_2218119_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
publique territoriale dans le domaine de l'administration générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation
Source officielle9ème Chambre
DTA_2409071_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
B, dont les moyens d'existence ne sont pas connus, soutient disposer d'une insertion socio-professionnelle compte tenu des circonstances qu'il parle français, qu'il a suivi des formations et qu'il participe
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6786c5f0df5b5c7d10ca7edd
6 janvier 2025
6 janvier 2025
hospitalisation du 30 octobre 2020 ne caractérise pas un empêchement d’agir; - en effet, il s’est écoulé un délai d’un an entre la découverte du vice et l’hospitalisation (de 5 jours); - le fait qu’il soit animé
Source officielle3ème chambre
DTA_2203057_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; b) Actions de développement économique ; c) Construction ou aménagement, entretien, gestion et animation
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab5
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Entendu par les enquêteurs, Vincent X... a prétendu, dans un premier temps, que, dans le contexte d'un jeu animé, il avait chatouillé la fillette au niveau des hanches, tout en admettant, non sans incohérence
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01667_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
salarié absent pour un salaire mensuel brut hors avantages en nature de 1 971,51 euros et d'une promesse d'embauche consentie par cet employeur à effet au 1er janvier 2023, ainsi que de l'emploi d'animateur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01648_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Le point 8 du 1 de l'annexe à ce décret mentionne parmi les fonctions de conception, de coordination, d'animation et de mise en œuvre des politiques publiques en matière sociale, médico-sociale, sportive
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205220_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Si elle fait également état de son inscription dans un club de karaté, de son engagement comme animatrice dans un camp de scouts ou comme bénévole au Secours catholique de Marseille, la requérante, qui
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a0990e2be3e083f4fad52c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
, - Transfert de savoirs faire et de compétences métiers, - Mutualisation des moyens logistiques, - Cohésion marketing, - Toute activité d'animation, - Veille technologique.
Source officiellePage 26 sur 32