Codes de loi français

Article Annexe I

articles de sport et de loisirs L'éco-organisme élabore un plan d'actions visant à renforcer la réparation des articles de sport et de loisirs des familles mentionnées au II de l'article R. 543-330 pour lesquelles il est agréé et le développement des ateliers

Article 223 a-II-2/20

des catégories (10) et (11) qui contiennent des machines à combustion interne et autres appareils brûlant, réchauffant ou pompant des hydrocarbures, - cuisines principales et annexes, - puits et encaissements desservant ces locaux. 13) Magasins, ateliers

Article ANNEXE

Le (la) professionnel (le) réalise la maintenance, la réparation et le dépannage des engins de chantier en atelier ou sur un chantier, il (elle) intervient sur de nombreuses familles de matériels : pelles hydrauliques, bouteurs, niveleuses, décapeuses

Article 10

Titre II : Estampilles et marques sanitaires dans les ateliers de découpage., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct.

Article Annexe III

7) Raison sociale Code postal Ville Pays Usine/Atelier alimenté par d'autres carrières Distance carrières-usine (7) Si aucune activité de transformation n'est réalisée dans une usine ou un atelier appartenant à la société, au groupe ou au groupement

LEGIARTI000043239678

Commissions consultatives (CC) Commissions consultatives compétentes pour : ― ouvriers des parcs et ateliers, des ponts et chaussées et des bases aériennes (hors DIR et DIRM).

Article 5

-Nouveau producteur : On entend par nouveau producteur tout éleveur qui détient pour la première fois un atelier bovin allaitant dont la date de création est au plus tôt le 1er janvier de l'année civile « n-3 » précédant la demande d'aide.

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

Locaux d'équipement : Classes, salles d'études laboratoires (à l'exclusion de ceux à pollution spécifique) : Ecoles maternelles, primaires, et secondaires du premier cycle 4 - Secondaires du second cycle et universitaires 5 7 Ateliers

Article Annexe

L'agent (e) d'intervention assurant la maintenance et la remise en état effectue son activité en atelier, sous la responsabilité d'un animateur technique. Son activité peut aussi se dérouler sur des sites d'exploitation.

Article 229-II-2.02

Les locaux de service comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service, soutes à valeurs, magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines et locaux de même nature, ainsi que les puits

Article 221-II-2/7

Ce dispositif doit aussi être installé dans tout local contenant au moins l'un des appareils ou installations suivants : - poste central de commande et de surveillance ; - tableau électrique principal et tableau électrique de secours ; - atelier machines

Article Annexe

Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles. 45. 3 AA Entreprises spécialisées dans l'installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels. 50. 1 ZA Commerce de véhicules automobiles avec atelier

Article Annexe

d'articles en fonte 27. 5AB 5,70 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable 27. 5CA 6,20 Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages) 27. 5EA 3,50 Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers 27. 5GC 3,50 Ateliers

Article Annexe

interne de chaque site, par an - Un audit et 3 contrôles (4 visites dont une inopinée) par site par an ou - Un audit et 2 contrôles (3 visites dont une inopinée) par an si l'entreprise a une certification ISO 9000 ou 22000 4 à détailler - Ateliers

Article Annexe

Dans le secteur de la construction ou de la sous-traitance aéronautique, le chaudronnier travaille, en horaires réguliers, essentiellement dans des ateliers de chaudronnerie qui peuvent être cloisonnés en fonction des produits réalisés et du matériau

Article 5

Dans ce dernier cas, les ouvriers occupés à ces travaux d'une façon courante devront avoir un repos compensateur. 4° Travail d'un chef d'équipe ou d'un ouvrier spécialiste dont la présence est indispensable à la marche d'un atelier ou au fonctionnement

Article Annexe

installations d'éclairage et automatisation, - types de balisage ; - règles à suivre pour le balisage des côtes de France, - notions sur la gestion du domaine public maritime et du littoral, - notions de pollution marine, - organisation des ateliers

Article 4

d) Informatique et enseignement assisté par ordinateur Pour ce qui concerne la formation à l'informatique et à l'enseignement assisté par ordinateur, le candidat doit produire une attestation de présence aux cours et ateliers, délivrée par l'établissement

Article Table 2

-60 A-60 A-60 A-0 A-0 A-15 A-30 A-0 A-0 A-0 a A-0 A-0 A-30 Locaux de machines et cuisines principales (12) A-60 A-60 A-60 A-60 A-0 A-60 A-60 A-60 A-0 A-0 A-30 A-30 a A-0 A-60 Magasins, ateliers