Codes de loi français

Article Annexe 1

02046 Barenton-Bugny ; 02047 Barenton-Cel ; 02059 Beautor ; 02064 Belleu ; 02065 Bellicourt ; 02066 Benay ; 02075 Berthenicourt ; 02085 Bézu-Saint-Germain ; 02087 Bieuxy ; 02089 Billy-sur-Aisne ; 02095 Bohain-en-Vermandois ; 02103 Boué ; 02109 La Bouteille

Article Annexe I

moelleux B 55 Crémant : CRÉMANT DE BORDEAUX B 74 CRÉMANT DE BORDEAUX Rs 74 COMITE REGIONAL TOULOUSE-PYRENEES CAHORS R 55 FRONTON Rs 60 GAILLAC Rs 60 GAILLAC B 67 GAILLAC mousseux deuxième fermentation bouteille

Article Annexe I

Bordeaux vins moelleux B 48 Graves de Vayres vins moelleux B 55 Comité régional Toulouse-Pyrénées Cahors R 53 Fronton Rs 60 Gaillac Rs 60 Gaillac B 67 Gaillac mousseux deuxième fermentation bouteille

Article Annexe II

d'Eucalyptus spp. 92502-70-0 ; 8000-48-4 (55) Huile de feuille/ fleur d'Eugenia caryophyllus 8000-34-8 (56) Jasminum grandiflorum/ officinale 84776-64-7 ; 90045-94-6 ; 8022-96-6 (57) Juniperus virginiana 8000-27-9 ; 85085-41-2 (58) Huile de fruit

Article III

légers. 27. 4CD 2, 60 Fabrication d'électrodes pour l'électrométallurgie et l'électrochimie en graphite, carbone amorphe, de charbon artificiel à usage électrique. 31. 6DG 2, 60 Assemblage (sans fabrication d'éléments constitutifs) de fruits

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

des Français et en maintenant l'ensemble des fonctionnalités environnementales, sociales, économiques et territoriales de l'élevage ainsi que ses complémentarités agronomiques avec les productions végétales ; 21° De promouvoir la souveraineté en fruits

Article Annexe I (suite)

Seine-Maritime Pavilly 76 Seine-Maritime Ponts-et-Marais 76 Seine-Maritime Quévreville-la-Poterie 76 Seine-Maritime Rogerville 76 Seine-Maritime Roncherolles-sur-le-Vivier 76 Seine-Maritime Rouxmesnil-Bouteilles

Article Annexe I

Côtes de Francs moelleux B 37 Cadillac B 37 Crémant de Bordeaux kg/ha B 10 500 Crémant de Bordeaux kg/ha Rs 10 500 Comité régional Toulouse-Pyrénées Fronton Rs 55 Gaillac Rs 60 Gaillac B 67 Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille

Article Annexe 1

Ce type de matériel flottant pneumatique ainsi que la ou les bouteilles de gonflement sont soumis aux contrôles préconisés par le constructeur. Les contrôles sont consignés sur un fascicule conservé à bord.

LEGIARTI000025084897

construction métallique, y compris fabrication de charpentes 28.1AC 5,00 Fabrication de menuiseries métalliques 28.1CA 3,30 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles

Article Annexe

Toulouse-Pyrénées R 180 10,50 Rs 180 10,50 CAHORS R 193 11,50 13,50 FRONTON R 180 11,00 Rs 180 GAILLAC R 189, 180 vins primeurs 11,00, 10,50 vins primeurs Rs 189 11,00 B 170 10,50 13 GAILLAC MOUSSEUX 2e FERMENTATION BOUTEILLE

Article I

que les métaux légers. 27. 5GC 3, 60 Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 28. 1AC 5, 00 Fabrication de menuiseries métalliques. 28. 1CA 3, 30 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles

Article Annexe

Pour les utilisations ci-après, les conditions particulières suivantes sont applicables : - les traitements après récolte des fruits, des légumes et des pommes de terre ne peuvent être autorisés que lorsqu'un système de décontamination approprié existe

Article Annexe

Les fruits tropicaux dans le nord de la Martinique. Conseil général de la Martinique. Horticulture en aide aux territoires. Département de la Guyane Communauté de communes de l'Ouest guyanais.

Article Annexe I (suite)

Brioche tressée Couronne des rois Brioche tranchée Cakes et/ou 4/4 Brownies Pain d'épices Sablés (*) Pâte feuilletée Palmiers Galettes des Rois Crèmes et garnitures Crème pâtissière Crème d'amande Crèmes aromatisées Crème à base de purée de fruit

Article Annexe I (suite)

. - Identifier les couleurs des bouteilles et des canalisations dans un local et d'un poste mobile. - Mettre en œuvre une installation. - Connaître la réglementation d'utilisation des gaz dans un local. - Utiliser les matériels de sécurité. - Identifier

Article Annexe Ia

en respectant la législation - Récupérer les huiles et les fluides usagés - Trier les déchets convenablement - Nettoyer la zone d'intervention • Matériels et outillages adaptés • Matière d'œuvre et pièces nécessaires • Groupe de transfert • Bouteille

Article TABLEAU C

Flottage (Entrepreneur de). 25 Fruits sur bateaux (Marchand de). 50 Gare (Entrepreneur de). 100 Manières non concessibles (Exploitant de).

Article Annexe I

Les stockages de bouteilles de gaz combustibles liquéfiés respectent les conditions minimales d'éloignement suivantes des parois des appareils de distribution : Objet du contrôle : D.

Article Annexe I

. - Les stockages de bouteilles de gaz combustibles liquéfiés respectent les conditions minimales d'éloignement suivantes des parois des appareils de distribution : 2.2.