Pavois et rambardes : Le navire est équipé de pavois, rambardes ou garde-corps garantissant la sécurité des personnes et prévenant contre les chutes à la mer. La hauteur minimale de ces protections est de 0,75 mètre.

Article 214-2-03

—

Une échelle verticale ayant une hauteur dépassant 3 m ou toute échelle ayant une hauteur inférieure à 3 m mais située dans un endroit exposant une personne à une chute qui pourrait être supérieure à 3 m, doit être équipée d'arceaux de sécurité répondant

Article 221-III/31

—

chaque bord doit être suffisante pour recevoir le nombre total des personnes à bord. 1.2 Au lieu de satisfaire aux prescriptions du paragraphe 1.1, les navires de charge peuvent porter : .1 une ou plusieurs embarcations de sauvetage à mise à l'eau en chute

Article Annexe B

—

La perte de recettes imputable à la chute de la masse salariale en 2009 et 2010 sera difficile à résorber.

LEGIARTI000041463922

—

département de l'Isère, destinés à l'utilisation de la chute brute totale de 265,9 mètres environ répartie de la façon suivante : Article 2 L'entreprise bénéficiaire de la présente concession a pour objet la production d'électricité.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

2.2.2 Alignement des escaliers 2.2.3 Élévation et inclinaison 2.2.4 Paliers FIGURE 3 (figure 3 non reproduite) 2.3 Portes et coursives 2.4 Échappées menant au pont d'embarquement 2.4.2 Échappées menant du poste de rassemblement au poste d'embarquement

Article 223 a-II-2/09

—

Des détecteurs de fumée doivent être installés dans tous les escaliers, coursives et échappées des locaux d'habitation. 2.3.

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

-Lorsqu'il s'agit d'installations utilisant l'énergie hydraulique, la déclaration comprend en outre : 1° En complément du 3° du II, avec les justifications techniques nécessaires, le débit maximal dérivé, la hauteur de chute brute maximale, la puissance

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

. – Lorsqu'il s'agit d'installations utilisant l'énergie hydraulique, la demande comprend : 1° En complément du 4° de l'article R. 181-13, avec les justifications techniques nécessaires, le débit maximal dérivé, la hauteur de chute brute maximale, la

Article Annexe II

—

. - Intégration sur un segment Intégration des fonctions en escaliers, puis continues par morceaux. Primitives d'une fonction continue sur un intervalle quelconque et lien avec l'intégrale fonction de sa borne supérieure.

Article Annexe 322-3.A.1

—

Locaux d'habitation - escaliers, coursives, hall, vestibules ; A 9 1 par coursive principale et par tranche verticale.

Article Annexe I bis

—

opérations sur les nombres complexes ; f) Calcul différentiel et intégral : - fonctions d'une variable réelle à valeurs réelles ou complexes ; g) Analyse asymptotique : - relations de comparaison : cas des fonctions ; h) Intégration : - fonctions en escalier

Article Annexe

—

Il organise, notamment, la pose de structures bois (charpentes, planchers, escaliers) et la mise en œuvre de maisons à ossature bois, en garantissant la conformité à un cahier des charges ou à un dossier de pose défini entre le client et l'entreprise.

Article 219-18

—

Dans le cas d'un navire reconnu apte par l'autorité compétente à l'exploitation par un marin seul, indépendamment de l'équipement ou non du navire en radiobalise de pont, afin de permettre au marin de signaler sa détresse en cas de chute à la mer et de

Article 5

—

Les opérations de manutentions effectuées dans l'installation sont menées de manière à réduire le risque de chute de charges et à en limiter les conséquences.

Article R521-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 77 > 57

Code de l'énergie

Parmi ces critères figurent au minimum l'optimisation énergétique de l'exploitation de la chute au regard des objectifs fixés par l'article L. 100-1, le respect d'une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau permettant la conciliation de ses

Article Annexe I

—

Les parements peuvent être lisses ou nervurés ; Produits connexes de première transformation du bois : chutes ou résidus de bois issus des opérations de première transformation du bois ; Produits connexes de deuxième transformation du bois : chutes ou

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Chutes des personnes 3.1.2.1.

Article 221-II-2/15 bis

—

Au-dessus de 20 000 mètres cubes à fixer par le ministre chargé de la marine marchande Par emménagements à passagers, il faut entendre les locaux habités définis par l'article 221-II-2/03, paragraphe 1 à l'exclusion des locaux d'équipage, des escaliers

Article PS 27

—

Les déclencheurs manuels sont disposés, à chaque niveau, dans les circulations à proximité immédiate de chaque escalier et, au rez-de-chaussée, à proximité des sorties.

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