n'apparaît pas imputable à un manque de diligences du notaire et n'est pas susceptible d'engager la responsabilité de cet officier ministériel ; qu'en effet, par courrier du 22 mars 2004, Maître Z...écrivait

G... écrivait ensuite dans une attestation manuscrite du 20 mai 2011 : « Atteste par la présente que M.

A..., administrateur de l'IRAM et dans lequel il écrivait : " En ce qui concerne nos tractations avec POMA et Cie au sujet de la mise en réglementation sérieuse de notre téléphérique, il semble que suite

que Lisette Z... avait soutenu, dans ses conclusions d'appel, que les lettres de Claude Y... avaient un caractère menaçant et étaient de nature à la déstabiliser, dès lors que, le 4 février 1997, il écrivait

couches avec une cigarette dans la réserve DPH (droguerie-parfumerie-hygiène), puis à des cartons avec un briquet Zippo, afin de déclencher un incendie et de le maîtriser seul ; que le 19 août 1991, il écrivait

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le comité pluridisciplinaire des artistes-auteurs (CAAP), le syndicat des écrivains de langue française (SELF), le syndicat solidarité

       Le 18 juin 1991, la requérante écrivit à l'expert.        En juillet 1991, l'expert écrivit au conseiller de la mise en état.

N... sollicitaient la réparation d'un préjudice, sous la forme d'une indemnité, à raison de l'erreur de contenance affectant les biens vendus ; qu'en effet, ils écrivaient : « C'est à bon droit que les

le principe d'application restrictif du droit pénal ne saurait ainsi prévaloir contre la langue française, laquelle utilise même les termes " travail " et " travaux " pour qualifier l'activité d'un écrivain

JA..., écrivain, HH... EN... économiste, GD... TA..., professeur de droit, OI... HG... philosophe, HU... AF..., historien, XU... YI..., écrivain americain, WU... BP..., IQ... PS..., M SC..., FU...

précisent que le pavillon est situé dans une résidence, sur une parcelle de 300 m2 ; Qu'il n'est nullement fait référence ni au calme, ni au silence, ni au chant des cigales ; Que la référence à l'écrivain

Le 1 er août 2019, la SCI des Ecrivières a fait signifier à M.

  Sentsov, est un réalisateur et écrivain ukrainien natif de Crimée. Il s’est opposé activement à l’annexion de la Crimée par la Fédération de Russie en 2014. Le second requérant, M.

quinze années, pour avoir travaillé comme interprète et traducteur, en Inde pour plusieurs entreprises et depuis son arrivée en France en 1982 auprès de plusieurs associations et qu'il est un écrivain

bénéficier du régime économique de la presse, il résulte des pièces du dossier que les numéros de cette publication littéraire contenant des articles, des poèmes, des entretiens avec des auteurs et écrivains

En septembre 2020, Mme B a été informée par sa hiérarchie que l'invitation faite aux écrivains croates était maintenue pour l'édition 2021, conformément à l'engagement de la précédente municipalité à la

une mention de refus de mission, ce que je ne suis pas prête à faire» ; que l'employeur n'a pas suffisamment rapporté la preuve de la réalité des griefs fondant la rupture, alors que Madame Y... lui écrivait

compléments d'honoraires aux avocats/avoués, vu mes dossiers en cours... " ; - que dans un courrier du 18 janvier 2005, adressé à " M. le président de la 6ème chambre " il considère le renvoi acquis, en écrivant

2006 ; que l'instruction doit donc être terminée très prochainement ; que placé sous contrôle judiciaire le 8 mai 2004, Stéphane X... a cherché à entrer en contact avec ses deux filles, soit en leur écrivant

nécessaire de celle-ci de la procédure à venir puisque mettant en cause de façon péremptoire et prématurée la probité de l'honnêteté des sociétés People and Baby et l'association Crèches pour tous en écrivant