O R D O N N E : Article 1er : L'association " Equilliance des chevaux et des hommes " est admise à l'aide juridictionnelle provisoire.

X... avait déjà été entendue par les services de la gendarmerie le 24 novembre 2014 et avait indiqué qu'elle envisageait de se livrer à l'élevage d'animaux d'ornement, ce qui nécessitait une surveillance

Y..., palefrenier sans emploi, de débuter une activité d'élevage et de mise en pension de chevaux dans des conditions financières favorables afin de lui permettre d'envisager ultérieurement l'acquisition

ministre chargé de l'agriculture le code des courses de leur spécialité et toutes modifications de ce code. / () Délivrent les autorisations de faire courir, d'entraîner, de monter et de driver les chevaux

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejReins Pourvoi n° : D 23-13.182 Demandeur : la société The Stallion Company et autre Défendeur : la société Groupe France élevage Requête

du cheval, à la condition que ce cheval puisse courir à nouveau.

Considérant ce qui suit : La SARL Haras des Coudrettes a pour activité principale l’élevage, le dressage et l’entraînement de chevaux de compétition.

X..., qui avait acquis un cheval pour le prix de 125 000 francs, l'a vendu 60 000 francs à M.

PAR X..., ELEVEUR DE CHEVAUX DE SANG, AVAIT INTERROMPU SON TRAVAIL POUR MALADIE LE 10 DECEMBRE 1966 ET QU'IL ETAIT DECEDE LE 23 DECEMBRE SUIVANT, QUE VEUVE Y...

d'exploitation agricole des Fontaines a pris a bail rural, le 29 mai 2007, un ensemble de bâtiments et de terrains constitué notamment, aux termes d'un avenant du 1er décembre 2007, de dix-huit boxes à chevaux

du code rural et de la pêche maritime et de l’article 153-4 du règlement sanitaire départemental d’Eure-et-Loir, dès lors que le projet de construction se situe à une distance de 36 mètres des box à chevaux

A... n'avait jamais exercé la profession d'éleveur de chevaux sans rechercher, comme elle l'y était pourtant invitée, si le contrat d'assurance unissant M.

a bien été établi, le 20 novembre 2005, au nom d'Ambre B..., d'une part, ce certificat n'a pas une valeur très probante alors qu'y figure comme venderesse, Mme C... qui avait précédemment vendu le cheval

* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 960 600,00 euros. * le passif s'élève à 654 144,00 euros dont 84 431,00 euros exigibles.

(les consorts X...) dirigeantes d'un élevage équin, ont par devis du 31 octobre 2007 commandé deux « écuries barns » ( les écuries ) avec leurs accessoires auprès de la société Trans van liberté, l'ensemble

juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Sospel a délivré à la société civile immobilière (SCI) de la Nieya un permis de construire pour la régularisation de l’aménagement de dix boxes pour chevaux

et utilisateurs de Chevaux de Mérens de la Région OCCITANIE dit SHERPA OCCITANIE, dont le siège est situé à la Chambre d’agriculture de l’ARIEGE sis [Adresse 13], représentée par son président [T] [H]

Par un mémoire en défense enregistré le 17 février 2025, l'institut français du cheval et de l'équitation conclut au rejet de la requête.

laquelle il a repris possession de ceux-ci ; que, prétendant que pendant son séjour dans ledit établissement, la pouliche Scianorose aurait été victime de blessures compromettant sa future carrière de cheval

et de taureaux de l'élevage [U] sur la parcelle de M.