Or, le principal avantage des véhicules en bi-carburation essence-GPL est de réaliser une économie financière considérable, puisque le coût du GPL est nettement inférieur au coût de l'essence.

coupable de l'une des contraventions poursuivies, les juges d'appel énoncent, par des motifs procédant d'une appréciation souveraine, que la mention sur l'étiquette du meuble exposé à la vente d'une essence

UTILISANT L'UNE DU SOLVANT A BASE DE TOLUENE, L'AUTRE UNE ESSENCE CONTENANT DU BENZENE ET DU XYLENE, PRODUITS ENUMERES AU TABLEAU N° PRECITE ; QUE, SELON LES EXPERTS X...

QUI PESAIT SUR LUI PAR LE FAIT NON IMPREVISIBLE NI INSURMONTABLE DE DESERT, LEQUEL SOLLICITAIT LA CONFIRMATION DU JUGEMENT, L'ARRET ENONCE QUE LA DESCENTE D'UN AUTOMOBILISTE A PROXIMITE D'UNE POMPE A ESSENCE

ailleurs équivalait à une atteinte à l'exercice du droit du requérant au mariage, que l'imposition d'un délai substantiel à l'exercice de ce droit devait être considérée en général comme une atteinte à l'essence

en vigueur seulement à compter du 26 février 1982 du décret n° 81-177 du 2 février 1981 fixant les nouvelles dispositions statutaires applicables au corps militaire des ingénieurs des travaux des essences

[A] [F] a continué d'utiliser la voiture de la société, la carte bleue de la société, et la carte d'essence, ATTENDU que la demande de restitution des biens de la société mis à sa disposition est restée

Cependant, contrairement aux dires de l'appelante, il ressort du procès-verbal d'enquête de gendarmerie, pièce appelante n°7, que : - des bidons contenant du liquide s'apparentant à de l'essence ont

Obligation de planter / Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations d'essences équivalentes. () / Les haies seront constituées d'essences locales à caractère champêtre

* * * Le 26 juin 2006, lors des opérations de mise à l'eau d'une vedette de marque COUACH construite en 1970 d'une longueur de 6, 80 m avec moteur essence in-board, appartenant à Jean-Pierre Y...

Ce jour-là, vous avez utilisé la carte essence d'un de vos collègues afin de faire le plein de votre véhicule (74,64L).

sur l'électrovanne bâbord émise par la Sté GENERALI France, l'hypothèse d'une fuite d'essence sur deux injecteurs du moteur babord, soutenue par la Sté MOTONAUTICA VESUVIANA, et l'hypothèse d'un court

La société Ardisson-Essenze et M.

-le permis de construire modificatif du 6 mai 2024 ne régularise pas le vice tiré de la méconnaissance de l'article UC10 e) du règlement du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) dès lors que l'essence

soutient que la réquisition est justifiée par les troubles à l'ordre public résultant ou pouvant résulter de la pénurie de carburant aérien à l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle et de la pénurie d'essence

Concernant l'absence de démarrage suite au dysfonctionnement de la pompe à essence, l'expert indique qu'il s'agit d'une panne fortuite.

moyen tiré du non-respect de l'article UC 13 en ce qui concerne les plantations : le projet prévoit désormais la conservation de deux arbres existants, la suppression de 9 arbres, tous replantés, en essence

X... n'a pas contesté en garde à vue la matérialité de virements opérés sur ses comptes personnels, opérations par essence contraires à l'intérêt de l'entreprise puisque non justifiées par l'activité commerciale

constitué tant dans son élément matériel qu'intentionnel, l'ampleur et la régularité des prélèvements d'argent, de même que les procédés sophistiqués, étant exclusifs de simples étourderies, commises par essence

X... où celui-ci les aurait interrogées sur leur responsabilité dans la mort de son fils, l'immolation de ces deux jeunes hommes dans des barils remplis d'essence, l'utilisation du véhicule appartenant