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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés, formation collégiale
CETAT:CETATEXT000038035208
17 janvier 2019
Une intervention chirurgicale a été écartée en raison d'accidents neurologiques antérieurs importants, ayant laissé Mme D...hémiplégique et sans autonomie depuis cinq ans.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2502279_20250129
29 janvier 2025
pour la dernière fois le 17 juin 2022, a été conduit aux urgences médicales de l'hôpital de La Pitié-Salpêtrière, établissement relevant de l'AP-HP, le 22 novembre 2024, après l'apparition d'une hémiplégie
Cour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb8
21 décembre 2006
À L'ACTIVITÉ DU FONDS Considérant qu'il ne peut être sérieusement contesté que Pierre X..., même sérieusement physiquement diminué à la suite de son hémiplégie en 1973, a participé par sa notoriété,
6253ca7cbd3db21cbdd8b26c
6 novembre 2007
problèmes de santé ; -les humiliations qu'il lui faisait subir ; Considérant qu'il est acquis aux débats que Véronique X... a été victime de ruptures d'anévrismes qui ont entraîné en 2003 une hémiplégie
6253cb71bd3db21cbdd8d7d1
17 février 2011
Euros et remboursait un prêt immobilier par échéances de 622 Euros par mois ; Attendu que Monsieur A...a été victime d'un grave accident de la circulation en novembre 2007, qui lui a valu une hémiplégie
1ère Chambre
DTA_2101340_20220721
21 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme E F souffre d'une hémiplégie droite suite à un accident vasculaire cérébrale survenu en 2013.
5ème Chambre
DTA_2100919_20230621
21 juin 2023
De plus, il résulte de l'instruction que l'état de santé du patient, qui a présenté une hémiplégie droite avec une aphasie, s'est dégradé peu de temps après cet examen, vers 1 heure 30 dans la nuit du
3ème chambre
DTA_1904398_20220916
16 septembre 2022
A, qui a notamment subi une gastrectomie, plusieurs cures de chimiothérapie mal supportées, des séances de radiothérapie, des vertiges, des chutes puis une hémiplégie, la perte de la parole et la conscience
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01739_20230707
7 juillet 2023
de séjour, Mme D a invoqué la fracture vertébrale cervicale dont elle souffre depuis 2018, compliquée d'un œdème médullaire cervical responsable d'un syndrome dit E, et se manifestant par une hémiplégie-parésie
DCA_22MA01900_20231229
29 décembre 2023
B, qui souffre à la date de l'arrêté en litige d'une hémiplégie gauche spastique secondaire à hématome intra-parenchymateux capsulo-thalamique droit, a considéré, dans son avis du 16 décembre 2021, que
2ème Chambre
DCA_22VE02301_20231222
22 décembre 2023
Mme B veuve C fait valoir qu'elle a été victime en avril 2018 d'un accident vasculaire cérébral ischémique, qui a entraîné une hémiplégie, ainsi qu'une aphasie globale.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04296_20220407
7 avril 2022
B, qui souffre d'une hémiplégie séquellaire, d'une hyperactivité du détrusor et d'une hernie discale, produit divers certificats médicaux établis par des médecins généralistes qui se bornent à indiquer
DTA_2203209_20220713
13 juillet 2022
A, qui est handicapé des suites d'une hémiplégie neurologique acquise en 1970, fait valoir que le préfet n'a pas pris en compte la gravité de sa pathologie.
9ème chambre
DTA_2205521_20221102
2 novembre 2022
C fait valoir les exigences du suivi des nombreuses et graves séquelles de l'accident vasculaire cérébral dont il a été victime en 2016, en particulier l'hémiplégie, l'aphasie, l'hypertension artérielle
DCA_23NC00189_20240206
6 février 2024
A se prévaut de la présence en France de sa fille, de son gendre et de ses trois petits enfants, tous de nationalité française et de celle de son frère, en situation régulière, qui est hémiplégique et
DTA_2400790_20250218
18 février 2025
Il en ressort que l'intéressé souffre d'un hémiplégie droite partielle régressive caractérisée par une paralysie partiellement rééducable du bras droit, d'une amyotrophie modérée de la jambe et de la cuisse
5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:482689.20250704
4 juillet 2025
depuis son admission, Il résulte de cette même synthèse que, le 19 août 2017, Mme B a été retrouvée par les infirmières aréactive dans son lit, que l'examen clinique réalisé a mis en évidence une hémiplégie
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1109DEC000602410
9 novembre 2010
leukoencephalitis, be placed in a medical establishment capable of providing adequate treatment for his grave neurological condition; any other relevant measures aimed at alleviating his sufferings caused by hemiplegia
Chambre 4-8
64b0e7acc42a2105dbc59acc
11 juillet 2023
faiblesse des capacités de récupération d'informations, un déficit de mémoire, un important ralentissement psychomoteur ainsi qu'un déficit de l'attention soutenue, sur le plan orthopédique : une hémiplégie
DTA_2002311_20230522
22 mai 2023
C, présentant une hémiplégie droite et une aphasie, a été admis une nouvelle fois aux urgences du centre hospitalier de Mont-de-Marsan.
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