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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

559 résultats pour « interprétation souveraine »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000025402875

—

l'auscultation du barrage donnant, d'une part, des renseignements succincts sur l'exploitation des ouvrages, les incidents constatés et les travaux effectués et, d'autre part, sous forme de graphiques, les résultats des mesures effectuées ainsi que leur interprétation

Article Annexe II

—

Interprétation justifiée des moyens mis en œuvre dans le message (registre de langue, syntaxe, structure, système des connotations, figures, etc.). 4. Mise en perspective du message par rapport à son ou à ses contextes. 5.

Article Annexe I (suite)

—

- d'observation de situations ; - Interprétation correcte des éléments non verbaux de la communication (gestes, expressions, silences, paralangage), identification des freins - Identifier ce qui ne doit pas être divulgué et préserver la confidentialité

Article 1

—

Association groupe IMT Tours V Agent de service - propreté 343t 4 ans Association pour la formation, la recherche et le développement (Samath - AFRD) V Agent de prévention et de sécurité événementiel (APSE) 344t 4 ans Centre canin de Cast IV Artiste interprète

Article 1

—

sécurité privée 344t 5 ans Sécurité incendie IDF (SI.IDF) V Agent polyvalent de sécurité 344t 3 ans ADAPSA V Maître-chien en sécurité privée 344t 2 ans IESC formation - Institut européen pour la sécurité et la communication formation IV Musicien interprète

Article Annexe IIIb

—

5.2 Systèmes de numération - 5.3 Conversion des données - 5.4 Bus de données - 5.5 Circuits logiques a) Identification des symboles communs de porte logique, des tableaux et circuits équivalents 1 S 1.1.4.3 b) Interprétation

Article Annexes III et IV

—

Le turn-over assez important pour cette flottille, entre 20 et 55 %, doit être interprété avec mesure ; il s'agit d'embarcations de petite taille, souvent motorisées avec un hors-bord et dont le changement est simple.

Article Annexe I bis

—

Dans son exposé en anglais, le candidat propose une lecture et une interprétation des documents qui lui ont été remis, mettant en évidence ce qui les relie et les éclaire mutuellement.

Article Annexe Ib (suite)

—

S 8.3 - Communication professionnelle X X X X C1-1 : Analyser et exploiter l'ensemble des documents techniques C1-2 : Collecter et interpréter

Article Annexe (suite)

—

14 Assistant du directeur de la distribution artistique 15 Assistant du directeur de la production artistique 16 Assistant de production 17 Assistant de postproduction 18 Secrétaire de production 19 Traducteur/interprète

Article 1

—

IV Interprète, analyste en sciences et techniques de l'image. 231 5 ans Ministère de la défense. - Centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie.

Article Annexe Ia

—

Interprétation correcte et exploitation attendue des informations. R2.2. Les documents techniques sont correctement décodés. Les fonctions techniques concernées par l'intervention sont correctement repérées.

Article Annexe Ib

—

Les plans d'implantation et d'adressage sont interprétés correctement. . Les marchandises sont acheminées jusqu'à leur destination. . Les informations utiles sont collectées et saisies. . Les règles de tri sélectif sont respectées. .

Article ANNEXE

—

Leurs délibérations sont souveraines et secrètes. Le directeur des services administratifs en tient procès-verbal.

Article Annexe

—

Le cerveau interprète la lumière comme se propageant en ligne droite. Les milieux transparents permettent la propagation de la lumière. Une lentille modifie le trajet de la lumière. Point-objet, point-image ; image d'un objet étendu.

LEGIARTI000036692082

—

-au médecin ayant réalisé le prélèvement ; Pour interpréter l'examen de biologie médicale, le praticien s'appuie sur la littérature scientifique, les arbres décisionnels et les recommandations professionnelles, lorsqu'ils existent.

Article Annexe V

—

Appliquer la consigne appropriée en cas de besoin ; C 2-07 Vérifier et contrôler ; C 2-08 Prévenir, détecter les transgressions aux consignes ou aux dispositions spécifiques des règlements de l'entreprise ; C 2-09 Analyser, interpréter

LEGIARTI000024997418

—

Le cerveau interprète la lumière comme se propageant en ligne droite. Les milieux transparents permettent la propagation de la lumière. Une lentille modifie le trajet de la lumière. Point-objet, point-image ; image d'un objet étendu.

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

Code de commerce

La formulation des appréciations peut éventuellement être moins développée dans les cas où : – les principes comptables retenus par l'entité ou le groupe ne donnent pas lieu à plusieurs interprétations ou options possibles, y compris dans leurs modalités

Article II

—

télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92. 2AA 1, 70 Production de programmes de télévision. 92. 2BA 1, 40 Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique. 92. 3AA 1, 70 Création et interprétation

Page 26 · 559 résultats

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