Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la société Marchal fait grief à la Cour d'appel de l'avoir déboutée de son action en contrefaçon du certificat d'addition alors que, selon

Combes -24140 VILLAMBLARD représentée par Maître Damien DUREZ de la SELARL DUREZ AVOCAT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1787 d’une part, DEFENDEURS Monsieur [U] [L], demeurant 7 avenue du Maréchal

A... et de tous occupants de son chef, des lieux qu’il occupe sans droit ni titre dans le lot n° 1106 au premier étage de l’immeuble Mallève Bureaux situé 60 boulevard Maréchal Juin à Nantes (44100) et

causé un préjudice moral et ses conclusions indemnitaires présentées à ce titre étaient recevables ; - elle a subi un préjudice de carrière résultant d'une perte de chance d'accéder au grade de maréchal

afférents à son pourvoi ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société SOCOTEC à payer la somme de 2 000 euros au Syndicat des copropriétaires de la résidence Caroline La Maréchale

l'annulation de la décision de la commission d'appel d'offres du 13 mai 2004 relative au marché de fourniture de pavés, dallages et bordures de granit dans le cadre du projet de tramway des boulevards des maréchaux

PUISQU'IL EST AINSI REPROCHE A LA DEMANDERESSE DE N'AVOIR PAS REUSSI A L'EVITER "; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 16 SEPTEMBRE 1971, VERS 15 H 15, DANS L'AGGLOMERATION DU CREUSOT, RUE MARECHAL-FOCH

TRIBUNAL JUDICIAIRE Juge des Contentieux de la Protection Service Surendettement 6 bis rue Maréchal Foch BP 1326 65013 TARBES CEDEX Ordonnance du 08 Octobre 2025 rectifiant l’ordonnance du 07 mai 2025

C/ Synd. des copropriétaires IMMEUBLE 9 RUE MARECHAL ORNANO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean-Luc

l'admission des pourvois principal et incident ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois principal et incident ; Condamne le syndicat des copropriétaires du 2-4-10, boulevard Suchet, 1-9, avenue du Maréchal

Alfred B..., demeurant 85, Place du Maréchal Foch, 62830 Samer, 13 / de Mme Yvonne C..., veuve Y..., demeurant 85, Place du Maréchal Foch, 62830 Samer, 14 / de Mme Martine G..., épouse D..., demeurant

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le président rapporteur, S.

Penthièvre et l'association Plestin Environnement demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 octobre 2022 du préfet des Côtes-d'Armor portant autorisation d'abattage de trois arbres situés Quai Maréchal

lequel le maire de la commune de Noisy-le-Grand a refusé de lui délivrer un permis de construire un immeuble R+1+C de 36 logements, comprenant des démolitions, situé sur un terrain sis 25-27 avenue du Maréchal

Elle soutient que : - la créance qu’elle détient sur l’OPH Pas-de-Calais Habitat au titre du marché du lot n°2 « Bardage » du marché de réhabilitation thermique de 36 logements, sis rue du maréchal Juin

Maréchal, - et les observations de Me Locqueville substituant Me Calvo-Pardo, avocate de Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

D..., représentée par Me Maréchal, demande au juge des référés, statuant par application de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 23 juin

Maréchal a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...