* * * SUR CE : Le 2 octobre 2007 aux alentours de 19 heures 30, la motocyclette de marque KAWASAKI pilotée par Monsieur Gilles X...qui roulait sur la RN 193 a heurté à l'arrière le véhicule

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision est survenue entre une motocyclette

K... a été victime, le 1er juin 2013, alors qu'il pilotait une motocyclette, d'un accident mortel de la circulation impliquant le véhicule conduit par Mme A... , assurée auprès de la société GMF (l'assureur

Y... , qui conduisait une motocyclette a été grièvement blessé, le tribunal correctionnel l'a condamnée à verser à la victime une somme de 893 294, 05 euros, et une rente annuelle de 61 320 euros, en réparation

Z..., circulant à motocyclette, a percuté le véhicule de M. A..., et, sous l'effet du choc, a été projeté sur le véhicule conduit par M. X... qui circulait en sens inverse ; que M.

souverainement si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, qu'un accident de la circulation est survenu entre la motocyclette

Y... circulant à motocyclette sur une route à trois voies, a heurté une automobile, qu'il s'apprêtait à dépasser par la gauche mais dont le conducteur, M.

X..., circulant à motocyclette sur la file de droite, est entré en collision avec un ensemble routier, qui, circulant dans le même sens sur la file de gauche, tournait à droite pour pénétrer dans un entrepôt

moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 février 1993), qu'un accident est survenu le 28 juin 1985 à 9 h 40 du matin entre l'automobile conduite par Mme Y... et la motocyclette

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 février 2022), Mme [V] a été victime, le 26 juin 2011, alors qu'elle conduisait sa motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par

[I] a été blessé à la suite d'une collision entre la motocyclette qu'il pilotait et un véhicule automobile conduit par M. [U], assuré auprès de la société Acte IARD (l'assureur). 2. M.

[Z] a été victime, au volant de sa motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société MACSF assurances (l'assureur). 2.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 février 2023) et les productions, le 16 septembre 2013, alors qu'il circulait à motocyclette, M.

Jean-Marc X..., qui circulait sur une motocyclette, a été victime d'un accident corporel de la circulation dans lequel a été impliqué un véhicule automobile conduit par M.

"alors, en troisième lieu, qu'en estimant que Marc Z... s'était trouvé dans l'impossibilité d'éviter le piéton, sans rechercher si cette situation n'était pas due à une vitesse excessive de la motocyclette

BOYER, Président de Chambre, et Madame GALAND, Greffier * * * Le 19 septembre 2000 vers 12 h 40, alors qu'au guidon d'une motocyclette il rentrait d'une épreuve du permis de conduire, en empruntant

d'arrêt sur la gauche d'un ensemble routier lui-même immobilisé au signal STOP d'un chemin départemental qu'ils empruntaient tous deux, avait entrepris la traversée d'une route nationale, et la motocyclette

notamment sur le périphérique -Roland X... a commis la contravention de défaut de maîtrise- ce freinage brutal ayant eu pour conséquence d'entraîner plusieurs carambolages et surtout le décès du motocycliste