R... ne saurait être remise en cause » et que les attestations et les photographies versées aux débats rapportent la preuve d'une « proximité certaine », la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences

Cet article, illustré par quatre photographies des intéressés se promenant dans les rues de San Francisco, rapportait le séjour « en amoureux » des deux anciens ministres, vingt jours après leur démission

X... a édité un disque sur la pochette duquel a été reproduite la photographie de Gérard Y... décédé en 1977 ; que cette photographie avait été vendue à M. X... par un photographe professionnel, M.

B., conducteur d'une automobile, qui l'avait gêné dans sa traversée à pied d'un carrefour, et prenait la fuite ; que, dénoncé anonymement, reconnu sur photographie par un témoin, mis en cause par des

d'exhibition sexuelle ; " aux motifs que, " X... a formellement reconnu l'intéressé dont elle avait au demeurant donné une description précise correspondant au prévenu, tant sur les clichés photographiques

principe de l'oralité des débats ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que le président de la cour d'assises a, au cours de l'interrogatoire de l'accusé, communiqué des documents photographiques

de son parfum Fanny C. afin de bénéficier de la notoriété du parfum Femme de Rochas, que cette publicité met en exergue, au moyen de deux lignes horizontales, le mot femme entre guillemets et la photographie

. fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de cette demande alors, selon les moyens, d'abord, qu'il ressort à l'évidence des énonciations et constatations de l'arrêt incriminé que si l'examen des photographies

alors, d'autre part, qu'en n'ayant pas recherché si la vitesse excessive de Fabien Y... ne résultait pas du témoignage de Mme Z... selon lequel il roulait au moins à 100km/heure et de la planche photographique

[W] coupable des faits visés à l'accusation, la feuille de motivation a retenu que la mère de [L] [I] a trouvé la photographie d'un string dans le téléphone portable de sa fille, que cette dernière aurait

Y... qui a constaté la disparition de la majeure partie des articles de Jacques X..., des photographies jointes à la procédure, des justificatifs produits pour le rachat de l'outillage lourd à bois (factures

débats devant le premier juge que les faits reprochés à Gisèle Y... ont été exactement retenus, qualifiés et sanctionnés par le premier juge" (cf arrêt attaqué, p 2, 4 alinéa) ; qu' "en effet, la photographie

Mme veuve Y... avait intérêt àagir, à considérer qu'il n'était pas établi que cette dernière était dans l'incapacité d'assurer les frais d'entretien desdits locaux et qu'il résultait de certaines photographies

bon état de réparation et apte à répondre à l'usage auquel il était destiné ; qu'en considérant que "l'appelante soutient que cet engin lui a été livré en mauvais état mais ne le démontre pas, des photographies

Weston que pour l'utilisation des photographies entre le 1er septembre 2013 et le 1er septembre 2014, constater qu'aucune des utilisations litigieuses ne relève de la garantie de la société Iconoclaste

la loi pénale est d'interprétation stricte ; que le seul fait de commercialiser des objets militaires comportant un insigne nazi sur un site internet en vue de leur vente en ligne en exposant une photographie

naissance et un certificat de nationalité — ne contiennent pas d'anomalies de nature à caractériser des suspicions de faux ou de fraude, il ne peut être exclu, s'agissant de documents dépourvus de photographies

X... a été engagé par la société Gideppe en qualité de reporter photographe le 15 mars 1989 ; qu'un avenant au contrat de travail a été signé le 22 novembre 1993, portant notamment sur la rémunération