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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

527 résultats pour « prospection de la clientèle »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I (suite)

—

C 5 : Communiquer - (compétence commune aux trois options) Être capable de Conditions - ressources Indicateurs d'évaluation Savoirs associés C5.1 : Établir et assurer les relations avec la clientèle : Échange avec le client.

Article Annexe I (suite)

—

d'une documentation sur papier ou disque optique compact (CD-ROM), du savoir-faire d'un membre de l'équipe ; - d'un choix d'organisation comptable correspondant aux situations à traiter ; - de consignes relatives à l'évolution du personnel, de la clientèle

Article Annexe I à l'article D331-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93

Code de la construction et de l'habitation

L'organisme prêteur est tenu de soumettre à l'agrément du Crédit foncier de France les projets de barèmes qu'il se propose d'offrir à la clientèle.

Article 60

—

des mandataires sociaux et dirigeants ; 3° Des indemnités versées ou des avantages accordés en raison de la prise de fonction de mandataire social, mentionnés au troisième alinéa de l'article L. 225-102-1 du code de commerce ; 4° Des indemnités de clientèle

Article 1

—

2 ans ITECOM art design II Responsable marketing opérationnel 312p 2 ans C3 institute II Designer d'espace 233 2 ans Itecom Paris II Coach professionnel 315 1 an MHD Formation II Réflexologue 330t 3 ans Dien Chan Institute II Conseiller clientèle

Article Annexe III

—

Les zones de contrôle et d'accueil de la clientèle, les places de stationnement, les entrées et sorties des personnes et des véhicules dans le bâtiment sont physiquement séparées de toute activité de commerce ou de réparation automobile. - la chaussée

Article Annexe I (suite)

—

Il y a lieu d'argumenter que l'amélioration de la qualité participe à la diminution des coûts et à la fidélisation de la clientèle.

Article Annexe V

—

Ce rapport met en évidence le cadre et les activités de l'entreprise, l'approche par le candidat de l'organisation des travaux, des coûts de réalisation et le cas échéant, de la relation avec la clientèle.

Article Annexe I (suite)

—

recrutement - Le traitement des candidatures - Les formalités liées à l'embauche - Les limites à la liberté de recrutement - Les différents types de contrat de travail - Les mesures destinées à favoriser l'insertion ou la réinsertion professionnelle La prospection

Article Annexe I (suite)

—

membres du bureau - Les modalités d'organisation et le suivi des réunions du comité d'entreprise ou des délégués du personnel - La définition de poste et le profil d'emploi - Les étapes de la procédure de recrutement externe - Les techniques de prospection

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

-L'entreprise et son activité commerciale (3 heures) Le candidat doit : -savoir élaborer une étude de marché ; -savoir définir une politique de prix, de produit et de distribution ; -maîtriser les outils de la prospection commerciale (visite des clients

Article Annexe I (suite)

—

professionnel adapté Attitudes professionnelles adaptées (écoute, courtoisie, sens de l'observation, confidentialité) Utilisation appropriée des outils de communication Argumentaire commercial pertinent à destination du personnel de vente et/ou de la clientèle

LEGIARTI000028182007

—

Ce principe de non-discrimination fondée sur la localisation géographique ou la technologie utilisée n'exclut pas que l'opérateur prévoie, en dehors du service universel, des dispositions commerciales adaptées aux différentes catégories de clientèles

Article Annexe I

—

-Par dérogation au II : -les rapports de suivi environnemental visés au point 3.7 sont transmis à l'inspection des installations classées au plus tard 6 mois après la dernière campagne de prospection sur le terrain réalisée dans le cadre de ces suivis

LEGIARTI000033202197

—

dispositions prévues à l'article 18 ci-après, il n'est pas davantage fondé à prétendre à une réduction du loyer ou à la résiliation du bail dans le cas où il est procédé dans son lot à des travaux ou opérations quelconques, notamment de recherches, prospections

Article Annexe

—

dispositions prévues à l'article 18 ci-après, il n'est pas davantage fondé à prétendre à une réduction du loyer ou à la résiliation du bail dans le cas où il est procédé dans son lot à des travaux ou opérations quelconques, notamment de recherches, prospections

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

entrent aux comptes 21, 22, 23, 25 et 26 à leur valeur de sortie du sous-compte d'attente ou du compte 24 ; -les titres et parts entrent au compte 24 à une valeur unitaire égale au prix moyen pondéré de souscription des unités de compte acquises par la clientèle

Article Annexe II

—

Il est important de noter que nombre d'herbiers en très mauvais état présentant une faible densité, ne sont en général pas détectés par les techniques de prospection acoustique.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

D 2720 Installation de stockage de déchets résultant de la prospection, de l'extraction, du traitement et du stockage de ressources minérales ainsi que de l'exploitation de carrières (site choisi pour y accumuler ou déposer des déchets solides,

Article Annexe I

—

Locaux de vente Dans les locaux de vente où la clientèle est autorisée à circuler, les produits très toxiques et toxiques sont rangés de manière à être séparés des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale.

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