Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
68df588f5835300816d814e2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[N] produit aux débats, hormis sa lettre de licenciement et la décision de la [8] lui reconnaissant la qualité de travailleur handicapé, des résultats d'examens médicaux ( scanner, I.R.M, radiographie)
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64364c8a29c3df04f589a3dc
11 avril 2023
11 avril 2023
La radiographie du 24/11/2014 ne montrait aucune calcification et les IRM n'ont pas montré d'épanchement significatif témoignant d'une rupture chronique de la bourse sous acromio deltoïdienne.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210090
8 février 2018
8 février 2018
lombalgie, on observe qu'elle a été mentionnée spontanément par Mme Y... au médecin mandaté par la Mutuelle Prévifrance, avec une date erronée (2006 au lieu de 2007) Mme Y... ayant ajouté que les radiographies
Source officielle14e Chambre
60321b5a0970dd52d7703a85
13 avril 2018
13 avril 2018
l'instruction à laquelle aurait pu se livrer la Caisse ; C'est ainsi que le Docteur [M] relève au titre de la pathologie concernant le genou droit : « Le 7 décembre 2010, une demande de bilan radiographique
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b66
12 janvier 2006
12 janvier 2006
caractère inaproprié du terrain, la présence de l'arbuste étant bien visible ; Attendu que la nature de la blessure au pied : "trait de fracture..." diagnostiqué le lendemain des faits suite à une radiographie
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03709_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
B puisqu'il souligne : " il a apporté à l'expertise des radiographies des deux genoux de face (appui unipodal et fémoro-patellaire) montrant une arthrose tri-compartimentale prédominant en fémoro-tibial
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY01399_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
col de l’extrémité supérieure de l’humérus droit, une plaie au coude droit et une douleur du genou droit ont été diagnostiquées, sans qu’il bénéficie d’un traitement thromboprophylactique ou d’une radiographie
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2300446_20230804
4 août 2023
4 août 2023
des allées des Halles centrales de Limoges ; consécutivement à cet accident, une fracture bimalléolaire droite a été diagnostiquée et il a subi une ostéosynthèse, des séances de rééducation et des radiographies
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05363_20250228
28 février 2025
28 février 2025
son nom, mais au nom de " Balla Coulibaly ", ainsi que des cartes individuelles d'admission à l'aide médicale de l'Etat, le requérant se borne à produire, pour l'année 2014, deux comptes-rendus de radiographie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dc44bf0d1935aef91c
29 avril 2025
29 avril 2025
de la réception de la lettre de clôture de l'instruction ; elle n'est pas tenue de communiquer à l'employeur les pièces médicales prises en compte par le médecin-conseil, à savoir en l'espèce une radiographie
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3ee9
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Elle précise enfin que le rapport du 3 janvier 2022 repose sur les éléments médicaux transmis par l'assuré lui-même, notamment une radiographie du 30 août 1999.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61640b189ca216971463287c
13 novembre 2009
13 novembre 2009
Que le 3 août 2001, l'évolution de son état a conduit à la réalisation d'une scintigraphie s'étant avérée négative, à l'initiative du docteur [C], médecin anesthésiste réanimateur, puis de radiographies
Source officielleChambre 1-6
680b1db42c124f4fd8d67324
24 avril 2025
24 avril 2025
Il avait prescrit des radiographies. Les radiographies produites mentionnent l'absence de lésion traumatique décelable (pièce 4). M.
Source officielleService des référés
658dcb9ae5473c8abb618dfe
28 décembre 2023
28 décembre 2023
l’os sésamoide distal », ainsi qu’une tendinopathie d’aspect chronique et peu évolutif ; il est indiqué par ailleurs que « l’aspect IRM de l’os sésamoide distal antérieur gauche et l’évolution radiographique
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302605_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Ils soutiennent que : -ils ont conduit leur fils après sa chute au centre hospitalier de Saint-Nazaire où il a été diagnostiqué, par radiographie, une fracture diaphysaire distale radio-ulnaire avec
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0e68c25a97f0381f5621
3 septembre 2014
3 septembre 2014
[Q] de sa demande en annulation de la vente sur le fondement de l'erreur sur les qualités substantielles et en résolution sur le fondement des vices cachés car la présence des anomalies radiographiques
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d9
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Quelle qu'en soit les raisons exactes, il convient donc de relever que la radiographie prescrite dès le 1er juin après plusieurs jours de souffrances importantes et une impotence fonctionnelle, n'a pas
Source officielle1ère chambre
DTA_2102816_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Une radiographie a été réalisée et le diagnostic de luxation acromio-claviculaire gauche a été posé. Une immobilisation par attelle durant trois semaines lui a été prescrite.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02602_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Une radiographie effectuée le 22 mai 2014 a révélé une coxarthrose bilatérale prédominante du côté droit.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102002_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
retour à son domicile, Mme C a téléphoné à son médecin traitant qui lui a conseillé de se rendre aux urgences de pneumologie et de se faire prescrire par la cheffe du service des soins palliatifs une radiographie
Source officiellePage 26 sur 177