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A l'audience de ce jour et dans son rapport l'administrateur judicaire rappelle qu'après 16 années d'exploitation à [Localité 3], l'EURL GROUPE CPV, a transféré son siège social ainsi que son atelier de

Sur les demandes accessoires : Compte tenu du rejet de la demande, la SAS LES ATELIERS DE NOYON assumera la charge des dépens.

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comme secrétaire par l'association Union départementale des maisons de des jeunes et de la culture des Vosges (UDMJC), exerçant notamment une activité de formation dans le cadre de la gestion d'un atelier

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L'Atelier [D] [F] a relevé appel de cette décision par LRAR en date du 3 décembre 2010.

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Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 1987) que la société Jean Lupu antiquités a souscrit auprès de la compagnie Nordstern trois polices d'assurances : une police incendie portant le n° 4803266

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers des créateurs réunis (ACR), dont le siège est ...

Le fait que le cycle adopté au sein de l'atelier "Frais Fondus" ne corresponde pas à un roulement régulier par périodes de trois semaines n'est pas exigé par l'accord collectif du 29 mars 2000.

La SARL L'ATELIER DU GRANOLIER a comparu en chambre du conseil en la personne de Monsieur [K] [F], Gérant.

"Les Ateliers de Jemmapes" a interrompu l'exercice de ses fonctions pour cause de maladie en janvier 1981 et juin 1982 ; qu'en ces deux occasions, il a perçu une indemnité égale au salaire afférent à chaque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois avril deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

LES ATELIERS DE LA REINE C/ S.A.R.L.

, du travail pour réaliser des prototypes - mis en cause par le personnel de l'atelier sur le mauvais climat dans l'atelier lui reprochant un mauvais comportement et d'enchaîner des changements de décision

QUI, AU SERVICE DE L'ENTREPRISE DEPUIS DIX-HUIT ANS, ETAIT DEVENUE CHEF DE L'ATELIER RHODO DE L'USINE D'IVRY, AVAIT ETE CHARGEE DES FONCTIONS DE CHEF DE FABRICATION, A L'USINE DE SAINS-EN-GOHELLE LE 5

(Lot-et-Garonne), 38/ l'Atelier d'études et de Réalisations, dont le siège est 38, Hameau des Fontanilles à Rognes (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1990 par la cour d'appel