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13 552 résultats pour « 20, l. 3132 »

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Article 3

—

: Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 5

: Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 6

: Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 8

Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 11

Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 12

Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 20 mars 2007 Art. Annexes

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 20 avril 2012 Art. 5

Article 9

L'exposé et l'entretien avec le jury donnent lieu à l'attribution d'une note de 0 à 20.

Article 12 BIS

Décret 75-109 du 24 février 1975 ART. 19 ET ART. 20 :

Article L5641-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 58 > 59

Code général de la propriété des personnes publiques

Les articles L. 3211-8, L. 3211-9 et L. 3211-20 ne sont pas applicables en Polynésie française.

Article D4241-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 04

Code de la santé publique

Le secrétariat de la commission est assuré par l'autorité déconcentrée mentionnée à l'article D. 4241-20.

Article R425-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 08

Code de l'éducation

L'exonération prévue à l'article R. 425-20 devient définitive lorsque l'intéressé :

Article A422-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 61

Code des impositions sur les biens et services

L'échéance déclarative est fixée au 20 du mois qui suit l'achèvement de la période déclarative.

Article 1

. ― Productions végétales Bananes 2 Ananas 5 Arboriculture fruitière 1,5 Cocotiers, palmiers 1 Cultures florales et ornementales sous ombrière 20 Cultures florales et ornementales sans ombrière 6 Cultures horticoles plein

Article 20-6

Dans les cas prévus au 1° de l'article 20-2, lorsque le siège ne peut être pourvu par le suppléant, la commune ou l'établissement public concerné désigne un membre titulaire et un membre suppléant pour la durée du mandat restant à courir.

Article 10

Sont éliminés de plein droit les candidats ayant obtenu : - une note inférieure à 10 sur 20 à l'épreuve écrite d'admissibilité no 2 ; - une note inférieure à 8 sur 20 aux épreuves obligatoires d'admissibilité ou d'admission.

Article L3361-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 71

Code de la commande publique

relative à l'industrie verte L. 3124-6 à L. 3126-2 Au titre III L. 3131-1 à L. 3131-4 L. 3131-5 Résultant de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets L. 3132

Article L3371-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 71

Code de la commande publique

relative à l'industrie verte L. 3124-6 à L. 3126-2 Au titre III L. 3131-1 à L. 3131-4 L. 3131-5 Résultant de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets L. 3132

Article L3381-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 71

Code de la commande publique

relative à l'industrie verte L. 3124-6 à L. 3126-2 Au titre III L. 3131-1 à L. 3131-4 L. 3131-5 Résultant de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets L. 3132

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