Peyrehorade 0400033U Collège Marie Curie - Rion-des-Landes 0400038Z Collège Cap de Gascogne - Saint-Sever 0400039A Collège Jean-Claude Sescousse - Saint-Vincent-de-Tyrosse 0400042D Collège Jean Rostand - Tartas 0400046H Lycée polyvalent Antoine

LEGIARTI000037561715

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franco-allemande de Fribourg * Ecole : classes maternelles uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Lycée franco-allemand * * Lycée : séries ES, L et S Allemagne (République fédérale d') Hambourg Lycée français de Hambourg, lycée Antoine

LEGIARTI000032850921

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LEGIARTI000035979744

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Article 3

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Les colis contenant des matières radioactives faisant l'objet d'un transport sur la voie publique font l'objet de contrôles d'absence de contamination et de contrôles de débit de dose à leur réception sur le site du Bugey et avant leur expédition hors

Article AOC "Pays d'Auge"

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Eléments spécifiques de l'étiquetage Les cidres pour lesquels est revendiquée l'appellation d'origine contrôlée " Pays d'Auge " ne peuvent être déclarés après la fabrication, offerts au public, expédiés, mis en vente ou vendus sans que, dans les déclarations

Article Annexe V

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NÉGOCE G121 Négoce et élevage des vins : réception, stockage et expédition en vrac de vins bruts Hectolitre. 0,014 0,02 0,003 A calculer par mois.

Article B (2)

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Traitement insecticide et fongicide par trempage réalisé avant expédition. Inspection en cours de végétation montrant l'absence de maladies bactériennes et virales. Absence de tout insecte ravageur vivant. Réunion.

Article 4

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Les emballages de transport et les conteneurs de substances radiactives feront l'objet de contrôles de contamination et de débit de dose à leur réception et avant leur expédition. 4.12.

Article 4

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Les emballages de transport et les conteneurs de substances radioactives feront l'objet de contrôles de contamination et de débit de dose à leur réception et avant leur expédition. 4.12.

Article Annexe

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En fin de congélation, la température des produits congelés doit être au minimum de ― 12 °C. 14e exigence : expédition des produits finis Le transporteur doit être référencé.

LEGIARTI000049821176

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ou -Expédition délivrée par le notaire de l'offre de donation et de l'acceptation (forme authentique dans les deux cas).

Article 4

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Les emballages de transport des assemblages irradiés ou d'autres substances radioactives feront l'objet de contrôles de radioactivité à leur réception et avant leur expédition.

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

Code de l'environnement

Ces déclarations précisent notamment, pour les expéditions et livraisons de matières fertilisantes azotées mises sur le marché mentionnées aux articles L. 255-2 à L. 255-4 et aux 1° à 4° de l'article L. 255-5 du code rural et de la pêche maritime, leur

Article 4

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Les emballages de transport de substances radioactives feront l'objet de contrôles de contamination à leur réception et avant leur expédition.

LEGIARTI000023732832

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présentation et d'étiquetage Les eaux-de-vie pour lesquelles, aux termes du présent cahier des charges, est revendiquée l'appellation d'origine contrôlée "Fine de Bourgogne" ne peuvent être déclarées pour la fabrication, offertes aux consommateurs, expédiées

Article 277 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 32

Code général des impôts

quote-part se rapportant audit bien ; 4° La taxe due conformément aux 1° à 3° est assortie de l'intérêt de retard mentionné au III de l'article 1727 lorsque les biens placés sous un régime fiscal suspensif, mentionné au a du 2° du I, en vue de leur expédition

Article ANNEXE

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Marseille 11e et 12e Air Bel Marseille 12e et 13e La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire Marseille 13e Malpassé, Saint-Jérôme Marseille 14e et 15e Saint-Barthélemy, Le Canet, Delorme Paternelle Marseille 15e Saint-Antoine-Est

LEGIARTI000042466807

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HABILLEMENT, MERCERIE, CHAUSSURE, JOUET, GROS 0675 HABILLEMENT COMMERCE SUCCURSALES 0468 CHAUSSURES COMMERCE SUCCURSALISTE 0493 VINS CIDRES JUS DE FRUITS SPIRITUEUX 1534 VIANDES INDUSTRIE COMMERCES EN GROS 1930 MEUNERIE 1405 FRUITS LEGUMES EXPEDITION

Article Cahier des charges

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Un duplicata du certificat d'essais sera expédié au demandeur par le laboratoire ; 2.2.5.2. L'homologation sera attribuée au demandeur qui garde la responsabilité de la conformité de la fabrication ; 2.2.5.3.

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