Albert ZG..., demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 42°) M. YI... PICORE, demeurant ... à Mitry-Mory (Seine-et-Marne), 43°) M. Alain ZN..., demeurant ...

Alain X... dit Y... et la partie civile, M.

2°/ Monsieur Fernand B..., demeurant à Angoulème (Charente), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Alain

Alain X..., demeurant Mas d'Eymini, 13460 Les Saintes-Maries de la Mer, 2°/ M.

Ford, partie de l'emprunt du Crédit Agricole, ne peut trouver sa justification dans le contrat d'achat-vente existant entre les parties ; que la mention "dégagement Sofinco (53 481,48)" figure sur le bon

Alain X..., par ordonnance du juge-commissaire en date du 23 octobre 2007, a ensuite fait état d'une nouvelle créance au titre des cotisations obligatoires impayées en 2007 par M.

Alain A..., 2°/ Mme Simone A..., demeurant ensemble à Pantin (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (2e chambre section A), au profit

02/02/2006ARRÊT NoNoRG: 04/02621Décision déférée du 22 Avril 2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 2000/934MERIMEESA CREDIT LYONNAIS représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOTC/Alain X... représenté

Alain Z... à titre personnel et non à celui de la société Hôtel de Bordeaux, M.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 novembre 2012), rendu sur renvoi après cassation (3e chambre civile, 12 janvier 2011, pourvoi n° 09-71.991), que la société Etablissements Alain

motifs, défaut de réponse à conclusions et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Daniel A... entièrement responsable de l'accident ayant occasionné des blessures à Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 3 juillet 2006, qui, dans la procédure suivie à leur encontre du chef d'entraves au renouvellement des membres de la délégation

Alain X... a indiqué qu'il ne détenait ni mandat ni pouvoir pour signer l'acte de vente ; que M.

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui pour direction et organisation d'un groupement

Alain X... et la SCI du Rû de Baâle aux dépens, - condamné in solidum M. Alain X... et la SCI du Rû de Baâle à payer aux époux A...

novembre 1997, à 20 heures, des policiers, informés anonymement de la présence de deux véhicules suspects dont les occupants " échangeaient des produits ", ont procédé au contrôle de Philippe Y... et d'Alain

ALAIN, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 3 DECEMBRE 1982 QUI, POUR EXERCICE ILLEGAL DE LA PROFESSION D'EXPERT COMPTABLE, L'A CONDAMNE A 25 000 FRANCS D'AMENDE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint Cyr le Chatoux, Lamure sur Azergues

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri-Alain X..., demeurant à Dijon (Côte-d'Or), ..., en cassation

[D] et la société Vent de Soleil de toutes leurs demandes formées à l'encontre de la société Groupe Alain Crenn ; Aux motifs que sur la responsabilité de la société Groupe Alain Crenn, les appelants