CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2206627_20221128
28 novembre 2022
B, représenté par Me Alvarez, demande au tribunal de condamner le centre hospitalier intercommunal d'Aix-Pertuis à lui verser la somme de 10 000 euros à valoir sur l'indemnisation définitive du préjudice
civ2
6137232acd580146774064cb
21 janvier 1999
Isabelle Alvarez X..., épouse Y..., 2 / M.
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2102934_20220808
8 août 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'action de la société Morières Monnet.
Chambre 1-5
6364ba27e405357f749ea4d6
20 octobre 2022
11312 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BETA4 SCI LE CAP C/ [E] [F] SARL MAGIC GLACE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE
REFERES CONSTRUCTION
69d6bcf0cdc6046d4790dca5
8 avril 2026
Jean-louis BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES Madame [G] [F], domiciliée : chez Son mandataire le cabinet immobilier GMJ - cabinet [A], [Adresse 2] représentée par Me Lionel ALVAREZ
CONTENTIEUX PRESIDENCE
6706d40ef1d01e3c86f2d43d
9 octobre 2024
DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires LE POSEIDON représenté par son syndic en exercice, la SARL AGENCE AGI, dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 4] représentée par Me Lionel ALVAREZ
Chambre 1-4
65a0e6f25bbe450008b2cc1a
11 janvier 2024
ATELIER 3 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ Me Jean-jacques DEGRYSE Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat
2ème chambre
DTA_2502627_20260129
29 janvier 2026
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A... et M.
DTA_2501536_20251120
20 novembre 2025
Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Anton-Romankow, représentant Mme E... veuve A....
DTA_2501570_20260409
9 avril 2026
Oscar Alvarez, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Akpadji, substituant Me De Castro-Boia, représentant M. A....
DTA_2501874_20250923
23 septembre 2025
Alvarez, conseiller ; - les observations Me Malblanc, représentant Mme B....
DTA_2501994_20251218
18 décembre 2025
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.
DTA_2502119_20251218
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2500542_20250603
3 juin 2025
Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Mendy, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500620_20250715
15 juillet 2025
Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500668_20250715
Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500741_20250715
Oscar Alvarez ; - et les observations de Me Papazian, représentant M. B Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301070_20230929
29 septembre 2023
Oscar Alvarez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302798_20250603
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302926_20251106
6 novembre 2025
Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Calot, représentant Mme A....
Page 27 sur 261
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.