graisses et huiles usagées s'entendent des produits mentionnés à la partie B de l'annexe IX de la directive ENR ; 8° L'hydrogène renouvelable s'entend de celui défini au deuxième alinéa de l'article L. 811-1 du code de l'énergie ; 8° bis L'hydrogène bas-carbone

Article Annexe (suite)

—

Dioxyde de carbone 1. Identité : Nom commun : Dioxyde de carbone. Dénomination de l'UICPA : Dioxyde de carbone. 2. Conditions à remplir : 2.1. La substance doit avoir une pureté minimale de 99,9 %. 2.2.

Article 223 a-II-2/29

—

Les locaux présentant un risque d'incendie faible ou nul, tels que les espaces vides, les toilettes publiques, des locaux contenant du gaz carbonique et locaux analogues, n'ont pas à être équipés d'un dispositif automatique d'extinction par eau diffusée

Article 18

—

La quantité annuelle indicative de gaz à effet de serre émis dans l'atmosphère du fait des quantités d'énergie finale mentionnées en 3.b, exprimée en quantité équivalente de dioxyde de carbone, suivant les conventions mentionnées en annexe 4.1 ; 4.b

Article L480-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 11

Code de l'urbanisme

des constructions ou des ouvrages ; k) Les périmètres des servitudes sur des terrains pollués, sur l'emprise des sites de stockage de déchets, sur l'emprise d'anciennes carrières ou dans le voisinage d'un site de stockage géologique de dioxyde de carbone

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Code de la santé publique

méconnaissance des dispositions de l'article L. 3512-6 ; 3° Le fait de méconnaître les dispositions de l'article L. 3512-14 ; 4° Le fait de vendre, distribuer ou offrir à titre gratuit des cigarettes dont les teneurs en goudron, en nicotine et en monoxyde de carbone

Article Annexe I

—

. - Cas général : Si le flux horaire total de COV, émis sous forme canalisée ou diffuse, dépasse 2 kg/h, la valeur limite exprimée en carbone total de la concentration globale de l'ensemble des composés est de 110 mg/m³.

Article 72

—

: La surveillance en permanence des émissions de l'ensemble des composés organiques volatils (COV), à l'exclusion du méthane, est réalisée si, sur l'ensemble de l'établissement, le flux horaire maximal de COV, à l'exclusion du méthane, exprimé en carbone

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 42

Code des transports

VAGUES À CONSIDÉRER A Supérieure à 8 Supérieure à 4 B Jusqu'à 8 compris Jusqu'à 4 compris C Jusqu'à 6 compris Jusqu'à 2 compris D Jusqu'à 4 compris Jusqu'à 0,3 compris Notes explicatives : TYPE DE MOTEUR MONOXYDE DE CARBONE

Article 1587

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

lignites d'un pouvoir calorifique égal ou supérieur à 13 MJ/kg ; – 61,80 € par millier de tonnes nettes livrées pour les lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg ; – 85,90 € par 100 000 mètres cubes extraits à 1 bar et 15° C pour le gaz carbonique

Article (suite 4)

—

DIGLYCIDYLIQUE DU BISPHÉNOL A 17 Bis[2-(2,3-époxypropoxy)phényl]méthane ÉTHER DIGLYCIDYLIQUE DU BISPHÉNOL F 17 Bis(2-hydroxyéthyl)amine DIÉTHANOLAMINE 17 Bis(2-hydroxypropyl)amine DIISOPROPANOLAMINE 17 Bisulfure de carbone

Article Annexe I

—

respecter les limites suivantes : a) Paramètres radioactifs : RADIOÉLÉMENTS LIMITES ANNUELLES Tritium 2 600 TBq, dont 1 920 TBq liés aux opérations de démantèlement de l'atelier tritium de Marcoule (ATM) Gaz rares 600 TBq Carbone

Article 4

—

des véhicules de tourisme prévu au 3° du I de l'article 1011 du code général des impôts Taxes sur l'immatriculation des véhicules, taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme prévue au a du 4° de l'article L. 421-30 - Taxe

LEGIARTI000026274253

—

Les valeurs limites à respecter en contenu total sont consignées dans le tableau suivant : Tableau n° 2 PARAMÈTRE VALEUR LIMITE À RESPECTER COT (carbone organique total) 30 g/ kg de matière sèche BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène

LEGIARTI000042774084

—

Desmopressine ; probénécide ; succédanés de plasma, par ex. l'administration intraveineuse d'albumine, dextran, hydroxyéthylamidon et mannitol ; Sauf : - la drospirénone ; le pamabrome ; et l'administration topique ophtalmique des inhibiteurs de l'anhydrase carbonique

Article L300-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90

Code de l'urbanisme

construction ; 3° De l'implantation d'une installation de production d'énergies renouvelables, au sens de l'article L. 211-2 du code de l'énergie, d'une installation de stockage d'électricité, d'une installation de production d'hydrogène renouvelable ou bas-carbone

LEGIARTI000046025690

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coquilles de foraminifères Université de Guyane 1 Transition Hydrogène appliquée à la Gestion des Réseaux Electriques en zone non interconnectée Université de Dijon 2 Rôle des cellules immunitaires innées en immunooncologie Interactions Climat - Carbone

Article Annexe II

—

Transport routier (A) DESCRIPTION DÉPLACEMENT OU DISTANCE TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE Taxi, voiture de tourisme avec chauffeur, voiture de petite remise La quantité de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone équivalent ou CO2e

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

Monoxyde de carbone : Valeur limite pour la protection de la santé humaine : 10 mg/ m ³ pour le maximum journalier de la moyenne glissante sur huit heures. 7.

Article ANNEXE I

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Paramètre d'occupation Un paramètre d'occupation est un paramètre mesurable ou un ensemble de paramètres mesurables qui sont supposés être représentatifs des besoins de ventilation, par exemple le niveau d'humidité relative (HR), de dioxyde de carbone

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