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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

66a099192be3e083f4fad5ba

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

En total désaccord avec mon inspecteur, ma santé ne me permet pas de continuer cette superbe aventure démarrée en 2011.....

Source officielle
CA

Taxes

69cf514bcdc6046d47f23cbb

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Si d'aventure ils ne l'obtenaient pas, ou partiellement seulement, les diligences accomplies seraient facturées au taux de 180 € HT/H.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a70

Appel

11 septembre 1997

11 septembre 1997

brutalité et de l'irresponsabilité coutumières de Monsieur Berdj X... à l'égard de la cellule familiale qu'il a volontairement délaissée au profit de son activité professionnelle, de ses compagnons d'aventure

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf059acdc6046d477aab76

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

auraient dues être satisfaites auparavant si la société SAS AMETIS avait respecté le contrat ou les textes de loi, qu'il n'est pas démontré de risque particulier de défaillance de l'entreprise si d'aventure

Source officielle
TJ

Référés

669ffbb6d9953d09165cbc1d

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[U] [R] et Mme [M] [D] aux entiers dépens, en ce compris l’avance des frais d'expertise si d’aventure celle-ci venait à être ordonnée. Vu les conclusions n° 1 de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ac76a9a9cfa399a90d1f81

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Par sms du 10 octobre 2020, elle a informé son employeur de son « souhait (de) quitter l'aventure ESI », qu'elle a confirmé par nouveau message du 19 octobre 2020. Son préavis durait 3 mois.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f3b787c4000862f5d7

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Elle revendique des droits d'auteur sur des dessins divulgués le 21 avril 2020 sur les réseaux sociaux Twitter et Facebook, reproduisant le personnage 'Willis from Tunis" et narrant une aventure faisant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10518

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

de la procédure s'y rapportant (étant rappelé que vous aviez la charge du respect de la législation sociale...), la poursuite de cette procédure m'aurait exposé à des conséquences prud'homales, si d'aventure

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdd43be698222abf9a2a00f

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Vous avez ainsi profité des déplacements professionnels de Monsieur Eric D... pour relater pendant vos pauses auprès des membres du personnel ses prétendues 'aventures sexuelles' avec plusieurs collaboratrices

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61625c93d64a6b1f51487711

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

[G], en juin 2007, à une société de droit belge, Bel Aventure, dont il est le gérant et qu'il avait constituée à cette même date dans la perspective de la cession à intervenir avec la société Veolia Propreté

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61628cd2293034a8c342f70f

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

protection et d'accessoires, snorkel-réservoir supplémentaire-cordes de traction élastique-plaques antisable', et ce, selon l'assignation introductive d'instance, afin d'effectuer des voyages et raids aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c844bd3db21cbdd84bed

Appel

11 septembre 1997

11 septembre 1997

brutalité et de l'irresponsabilité coutumières de Monsieur Berdj X... à l'égard de la cellule familiale qu'il a volontairement délaissée au profit de son activité professionnelle, de ses compagnons d'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89731

Appel

20 février 2007

20 février 2007

de sourdes défiances, des agissements poursuivis, être considéré comme une faute lourde ou un déni de justice, au sens dudit article; Considérant qu'il suit de là, et sans qu'il y ait lieu de s'aventurer

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e1bc25a97f0381f5243

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

[C] a voulu traverser à cet endroit dont tout indiquait que ce n'était pourtant pas l'endroit pour cela, même si quelques piétons avaient pu s'y aventurer à la faveur d'un trou ménagé dans le grillage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d72b

Appel

14 février 2011

14 février 2011

cérébral survenu à son père, qui l'a laissé handicapé, et dont il est décédé en mai 2007 (pièces 15 et 16 de l'appelante), ce qui explique qu'elle ait pu se lancer sans véritable réflexion dans cette aventure

Source officielle
CC

comm

à recours par laquelle il renonçait à toute réclamationc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00623

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Y..., en juin 2007, à une société de droit belge, Bel Aventure, dont il est le gérant et qu'il avait constituée à cette même date dans la perspective de la cession à intervenir avec la société Veolia Propreté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90741

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Pour certains, l'aventure s'arrête là, pour nous elle commence. (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7d

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

normal comme relevé par le premier juge, les dangers que représentait son entrée dans un lieu peu ou pas du tout éclairé ; - en témoignant d'une prise très importante de risques, en faisant choix de s'aventurer

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01165_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

A cet égard, le compte-rendu d'entretien professionnel pour l'année 2015, que Mme A a signé sans y apposer d'observation, précise que " Mme A souhaite poursuivre l'aventure STP dans un cadre plus officiel

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2402460_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

indiquant qu’elle n’utilisait pas les offres de Pôle emploi, qu’elle utilisait les réseaux universitaires et son réseau personnel et qu’elle avait candidaté pour entrer dans un centre de formation à l’avocature

Source officielle

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Créations

AVONTURE, Anne, Sylvie, Isabelle, KOZIOL

SIREN 522577683Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

18/09/2026

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Dépôts des comptes

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

13/09/2026

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Radiations

AVONTURE, Laure, Catherine, Charline

SIREN 910244839Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

04/09/2026

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Modifications diverses

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

10/07/2026

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Modifications diverses

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

10/07/2026

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