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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927b0
5 octobre 2015
5 octobre 2015
VS-MJB COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 270 DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 13/ 00872 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c5
23 mai 2016
23 mai 2016
BR/ YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 150 DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 13/ 01490 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9342b
4 juillet 2016
4 juillet 2016
VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 206 DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01993 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de Basse-Terre
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9342c
4 juillet 2016
4 juillet 2016
VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 207 DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01994 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93432
4 juillet 2016
4 juillet 2016
VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 208 DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01995 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93433
4 juillet 2016
4 juillet 2016
VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 210 DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01998 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE
Source officielle1ère Chambre
68709b6e123db6632de31608
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Signé par Mme Judith DELTOUR, président de chambre et par Mme Yolande MODESTE, greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68fc5ba7af64986e40f7c671
24 octobre 2025
24 octobre 2025
avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Fernand CHAPPRON, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Agnès DELETANG, présidente - Yolande
Source officielle1ère Chambre
69005dfc2481d356bd175309
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° [Immatriculation 3] OCTOBRE 2025 N° RG 25/00054 - N° Portalis DBV7-V-B7J-DYM7 N° RG 25/00191 - N° Portalis DBV7-V-B7J-DYYF Décision
Source officielle1ère Chambre
670a114ff178dc2492b0f99e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 553 DU 10 OCTOBRE 2024 N° RG 22/00971 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DPSW Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67820ab5d30fbdc4c17b9d07
10 janvier 2025
10 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Agnès DELETANG, Présidente - Yolande ROGNARD, Conseillère - Françoise CARRIER, Conseillère horaire exerçant des fonctions juridictionnelles ARRÊT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67820ab6d30fbdc4c17b9d0b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Agnès DELETANG, Présidente - Yolande ROGNARD, Conseillère - Françoise CARRIER, Conseillère horaire exerçant des fonctions juridictionnelles ARRÊT
Source officielle1ère Chambre
65b4ac327ef77d000880b3c0
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Lors du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924f2
18 mai 2015
18 mai 2015
GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd924fd
18 mai 2015
18 mai 2015
GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9250d
18 mai 2015
18 mai 2015
GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9250e
18 mai 2015
18 mai 2015
GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a8b
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Jean-François Y..., Mme Jocelyne, Yolande Z... épouse A..., M. Marc, François, Pierre A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1f
3 novembre 2014
3 novembre 2014
VF-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 313DU TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 01200 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c20
3 novembre 2014
3 novembre 2014
VF-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 314 DU TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 01201 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE
Source officiellePage 27 sur 44