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949 résultats pour « Beaudoin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2307785_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

La famille ayant demandé un avis extérieur à l'équipe médicale en charge de Mme K, un second avis a été rendu le 18 juillet 2023 par le chef du service de réanimation de l'hôpital de Beaujon et un des

Source officielle

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CC

comm

613722cecd58014677401b6f

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

énergies nouvelles (CFG), société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ du Syndicat intercommunal d'Aulnay-sous-Bois, Tremblay-en-France, Blanc-Mesnil, Villepinte, dont le siège est ... d'activités des Beaudottes

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2001631_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Le 13 mars 2019, le chirurgien qui l'a opéré constate une fracture en phase de consolidation, mais le requérant consulte un spécialiste de l'hôpital Beaujon, à Paris, le 2 avril 2019, qui lui propose une

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2306315_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

la rue Pasquier, la rue de la Ville-L'Evèque, la rue des Saussaies, la rue du Faubourg Saint-Honoré, le boulevard Haussmann, l'avenue de Friedland, le jardin de l'hôtel Salomon de Rothschild, la rue Beaujon

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036694135

Admin. suprême

9 mars 2018

9 mars 2018

Auvergne-Rhône-Alpes : - pour la liste LR-DVD-SC, UDI, SCI : Annabel André-Laurent, Etienne Blanc, Juliette Jarry, Brice Hortefeux, Béatrice Berthoux, Martial Saddier, Martine Guibert, Eric Fournier, Stéphanie Pernod Beaudon

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2501838_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 3 juillet 2025 en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - Le rapport de M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2501903_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 9 juillet 2025, à 11h en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2600020_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 21 janvier 2026, en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2600883_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 3 avril 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2504098_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 8 janvier 2026, en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2504182_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 8 janvier 2026, en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.

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TA

3ème Chambre

DTA_2107205_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

D, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2502760_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et de l'outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

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TA

étrangers JU

DTA_2501687_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600453_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenu en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience - le rapport du juge des référés, M.

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2504063_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 7 janvier 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : Le rapport de M. Cristille, Les observations de M.

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2500829_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience, M. C a lu son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2312629_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

A B, représenté par Me Beaupoil, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions en date du 23 septembre 2013 par lesquelles le préfet des Hauts-de-Seine a implicitement refusé son droit au séjour,

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00385

Cassation

2 février 2011

2 février 2011

affirmant que l'employeur n'avait pas rapporté la preuve que les faits reprochés à la salariée étaient fautifs, sans avoir recherché si le refus opposé par Mme X... à son affectation au magasin de Bezaudin

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TA

2ème Chambre

DTA_2402900_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

L'intéressée se prévaut d'un certificat médical daté du 3 juin 2021 émanant d'un praticien de l'hôpital Beaujon de Clichy qui indique que l'intervention chirurgicale qu'elle a subie " nécessite un suivi

Source officielle