TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Nicolas BERTHIER [O] [T] [D] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] N° RG

RESSORT, QUE SUR UNE ROUTE, A UNE INTERSECTION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE ROY, QUI DEBOUCHAIT D'UNE VOIE COMMUNALE OUVERTE A LA CIRCULATION, ET, VENANT SUR SA GAUCHE, CELLE DE BERTHIER

Douglas BERTHE et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier.

mars 2021, le syndicat Sud éducation Paris demande au tribunal : 1°) d'annuler les deux décisions implicites nées les 16 juin 2020 et 18 janvier 2021 du silence gardé par le principal du collège Paul Bert

X... faisait valoir que le tableau prétendument recélé par lui ne pouvait avoir une origine frauduleuse puisqu'il résultait des lettres manuscrites de Berthe H...

BERT X... , DEMEURANT ... A MONTPELLIER HERAULT ET PAR L'ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE LA CITE ESTIVALE DU GRAND TRAVERS REPRESENTEE PAR M.

F..., 5°) Mme C..., épouse B..., 6°) Mme Berthe Z..., épouse E..., prise en qualité d'héritière de Mme Catherine Z..., née Pepino, tous demeurant ...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALAY, président Mme Marie GIROUSSE, conseillère Monsieur Douglas BERTHE, conseiller Greffier

Jean-Louis César X..., 2 /Mme Marie Madeleine, Berthe, Angèle Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 février 1998 par le tribunal de grande instance

demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de la commune de Bougival portant rejet de son mémoire en réclamation dans le cadre du marché de travaux pour la transformation de la maison de Berthe

Douglas BERTHE, Président de la Première Chambre Civile faisant fonction de conseiller de la mise en état, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 14 janvier 2026 pour le prononcé de l'ordonnance

B A, représenté par Me Berthe, demande au juge des référés : 1°) statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 7 novembre

libres ; que s'agissant de la détention du bien par un parent ou allié depuis neuf ans au moins, le bien est dans la famille depuis beaucoup plus de neuf ans ; qu'en effet, il était la propriété de Berthe

A... actuellement propriété de Mme Z..., et qu'à la demande de Mme Berthe B..., auteur des époux C... et avec l'accord de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 mars et 28 mars 2025, la société La Maison Princière d'Achish-Beth demande au juge des référés sur le fondement des dispositions

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte BERTI

Les conclusions présentées à ce titre par l'association " Beth Menahem Petite Enfance " doivent dès lors être rejetées. 14.

Van den Bergh BV contro Produktschap voor Zuivel.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: College van Beroep voor het Bedrijfsleven - Paesi Bassi.#Causa 92-74.