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4 187 résultats pour « Bizzari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00057

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

29 rue Cambon II, a retenu que le prêt in fine accordé à la SCI ne présentait pas de risque excessif d'endettement « au regard de la valeur de l'immeuble qu'elles se rachetaient à elles-mêmes par le biais

Source officielle

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?

ACCO

ACCOTEXT000044891077

—

15 décembre 2021

15 décembre 2021

UN AVENANT N2 ACCORD GROUPE portant sur la Prévention et la Santé au travail des salariés du groupe Bigard du 30 janvier 2018

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048661176

—

7 novembre 2023

7 novembre 2023

ACCORD GROUPE MA SOLUTION SANTE Assurance maladie complémentaire et prévoyance du Groupe Bigard Mise à jour du 1er janvier 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046985262

—

21 novembre 2022

21 novembre 2022

UN ACCORD GROUPE MA SOLUTION SANTE Assurance Maladie Complémentaire et prévoyance du Groupe Bigard Mise à jour au 1/01/2023

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007863225

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

de la zone "Ilbarritz-Mouriscot" en date du 29 mai 1987 : Considérant que le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la zone "Ilbarritz-Mouriscot", constitué par les communes de Biarritz et de Bidart

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163279533484180ee72296d

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

d'ordre public de l'article L 145-39 du code de commerce, que le loyer binaire a été fixé dans ce seul but d'éviter la révision ainsi que cela ressort de la lettre qui lui a été adressée le 5 avril 2002

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3d6

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Christine X... ... ... 64210 BIDART représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de Maître C..

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302724_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Daaken, représenté par Me Bidart-Decle, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 31 juillet 2023 par lequel le président de la communauté d’agglomération

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042761462

—

1 décembre 2020

1 décembre 2020

UN AVENANT N°1 EN DATE DU 1ER DECEMBRE 2020 A L'ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL DES SALARIES DU GROUPE BIGARD DU 30 JANVIER 2018

Source officielle
CA

1ère Chambre

650bde69beee0f8318b97116

Appel

29 août 2023

29 août 2023

Mme [M] a installé une estrade pour le billard, mais cette isolation n'est pas efficace à basse fréquence.

Source officielle
TA

Juge unique (6)

DTA_2202787_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu : - les conclusions de Mme Devys, rapporteure publique, - et les observations de Me Bizzari, représentant la commune de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2404518_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

A..., représenté par Me Bizzarri, demande au tribunal de proposer aux parties une médiation, d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet de la Moselle sur sa demande de

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2007425_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Bizzarri, avocat de l'Eurométropole de Metz. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Référés

697a5f5acdc6046d470589d8

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

primaire d’assurance maladie (CPAM) du CHER, Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de [Localité 8] DEMANDERESSE Madame [U] [D] [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Me Marie-Cécile BIZARD

Source officielle
CC

civ1

60794c0d9ba5988459c44841

Cassation

3 novembre 1981

3 novembre 1981

. ; CHEZ LAQUELLE IL A ETE DECOUVERT PAR LA POLICE, AU COURS DE L'ENQUETE PROVOQUEE PAR LA PLAINTE DEPOSEE PAR DAME BARDE CONTRE BIZARRO ; QUE LES SERVICES DE POLICE ONT REMIS LE TABLEAU A DAME X..., MAIS

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008079672

Admin. suprême

20 mars 2000

20 mars 2000

X... a soulevé devant la cour administrative d'appel un moyen tiré de l'absence d'effectivité de la nationalité bangladaise des réfugiés biharis ayant fait une demande de rapatriement au Pakistan, un tel

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CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2bb

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Candelavia de nationalité espagnole, Chauffeur routier ayant élu domicile au cabinet de Maître BIDART Sandrine ... 64200 BIARRITZ Prévenu, non comparant, libre appelant Assisté de Maître BIDART

Source officielle
CA

1re chambre civile

69612704cdc6046d47c28a0b

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

L'expert ne peut être qu'approuvé lorsqu'il explique que si le local billard n'est équipé d'aucune enceinte acoustique, l'animation créée par la présence du billard et la communication de cette salle avec

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CA

Première Présidence

688afa76c77b359bab86dc00

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Le certificat de 72 heures établi par le docteur [I] [F] le 13 juillet 2025 constate que le patient présente une franche bizarrerie du contact et du comportement avec un maniérisme ; que le discours est

Source officielle
CC

civ2

61372121cd580146773f134c

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

A., retient hors de toute dénaturation que, compte tenu des bizarreries de son comportement, il n'était pas de l'intérêt de l'enfant de faire des séjours prolongés auprès de son père ; D'où il suit que

Source officielle