CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires des immeubles du Vallon d'Ecully : La Dombardière, dont le siège est ..., La Boissière

le 19 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit : 18/ de Mme Marguerite X..., 28/ de Mme Arlette Y..., demeurant toutes deux à Paris (16e), 5, villa Boissière

Colin X..., demeurant ..., La Boissière, 34820 Teyran, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juillet 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre, Section A), au profit de la société La Préservatrice

France (SA GRDF), représentée par Me Konan, demande au tribunal : 1°) de condamner la SA ENEDIS à lui payer la somme de 7 538,17 euros au titre des frais de remise en état de l’ouvrage endommagé par un boitier

A a été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 03 juin 2020 dans un logement de type T4, situé au 264 boulevard de la Boissière à Montreuil (93100).

à compter de la notification de l’ordonnance à intervenir, de procéder ou faire procéder à ses frais au retrait intégral de tous ouvrages, installations, compteurs, câbles aériens ou souterrains, boîtiers

La dégradation chronique du boîtier électronique de gestion moteur entraînait l'immobilisation de l'engin entre les 9 août 2017, date du premier remplacement du boîtier électronique de gestion moteur dans

du prix qui sera estimé à titre principal, à la somme totale de 3 709,82 € (2 590 € au titre du prix de vente, après déduction de son prix de revente, 426,32 € au titre des frais de remplacement du boîtier

[S] [N] [I] épouse [X] a fait examiner le véhicule volkswagen Polo immatriculé [Immatriculation 1] par un huissier de justice ; ce dernier a constaté, le 27 septembre 2011, la présence d'un boîtier sous

l'escalier à l'entrée du lot appartenant à la SCI Thessalia et de permettre l'accès en permanence au palier et à l'escalier conduisant au sous-sol de l'immeuble en laissant la clé de la porte dans un boîtier

réellement fourni par ce cabinet ; - le choix technique du cabinet CETIT Ingénierie est à l'origine du choix de la ville de Troyes qui n'a pas retenu l'option complète de la fourniture à la fois du boitier

date du 13 septembre 2023, auprès de la société DST LEASE, société spécialisée dans le financement locatif, un contrat_de location de matériel de sécurité, numéro 177457, comprenant 1 écran, 1DVR avec boîtier

Par deux mémoires en défense enregistrés les 1er février et 15 mars 2022, la commune de Beauregard l'Evêque, représentée par la SCP Billy-Boissier, Me Boissier, conclut au rejet de la requête et à ce que

Jacques Y..., 2 / de Mme Fabienne Z..., épouse Y..., demeurant ensemble13, rue Paul Bourget, La Boissière, 78370 Plaisir, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

que des fissures sont apparues dans les façades des bâtiments "demi-pension" et "logements de fonction" des façades sud et ouest du bâtiment "externat" de l'école nationale de perfectionnement de Boiffiers

2024R00235 DEMANDEUR SASU YKINS [Adresse 1] comparant par Me Yann HERRERA [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR SAS BAT ENERGIE [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me [B] [Adresse 4] et par Me Laurent BOISIS

Saintonge (SEMIS) a demandé à l'administration fiscale, sur le fondement de l'article 1391 C du code général des impôts et au titre de travaux d'accessibilité réalisés dans les immeubles de la cité " Boiffiers

avait renvoyé des batteries le 12 octobre 1982 en faisant valoir à son vendeur qu'elles ne permettaient pas d'obtenir une tension suffisante et qu'elles présentaient une oxydation importante du fond du boitier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Béatrice X..., demeurant La Boissière, ..., en cassation d'un arrêt rendu le

A a été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 6 juillet 2020 dans un appartement de type T3 situé au 264 boulevard de la Boissière à Montreuil (93100).