Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 ère Chambre
DTA_2404010_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A..., représenté par Me Boyle, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 1er août 2024 par laquelle le préfet de l’Eure a classé sans suite sa demande de titre de séjour mention « vie privée
Source officiellesoc
613720bccd580146773edf2d
17 mars 1988
17 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BOYS SERVICES, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un jugement
Source officielle2ème chambre section A
678750b7892c83ef59be5a37
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[D] [R] notifiées par RPVA le 18 novembre 2024 ; Vu les conclusions d'incident responsives n°2 de la SCI BOYER RIVAROL notifiées par RPVA le 25 novembre 2024 ; SUR CE M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2508399_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente, aucune partie n’étant présente ou représentée.
Source officielle5ème chambre
DTA_2510115_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officielle5ème chambre
DTA_2512425_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officielle5ème chambre
DTA_2512426_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officielle5ème chambre
DTA_2515170_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bour, présidente ; - et les observations de Me Vernet, représentant M. B....
Source officielle5ème chambre
DTA_2504401_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officielle5ème chambre
DTA_2406845_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle5ème chambre
DTA_2407571_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleciv3
6079432b9ba5988459c415c4
19 février 1974
19 février 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF SUR CE QUI FAIT L'OBJET DU POURVOI, QUE PREDO, AUX DROITS DE QUI VIENT BORIES, ET LES EPOUX
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-227685
29 août 2023
29 août 2023
for boys aged 16 to 18, as there was no girls’ team for that age group in the town where she lived.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300536
15 mai 2013
15 mai 2013
copropriétaires une certaine somme destinée à remédier aux désordres ayant pour origine la conception et l'exécution des rampes d'accès aux garages souterrains ; que la société exploitation immobilière Boyer
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163f36e700ef6338d4113a3
7 décembre 2009
7 décembre 2009
LESCAT MERLE C/ [Y] [H] représenté par Me Bernard DE LAMY [N] [K] épouse [U] représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE [V] [U] épouse [A] représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE [I] [U
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2201001_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
et lui avait communiqué les motifs détaillés de rejet de son offre ; dans l'instance n° 2200384, la société Boyer a pu disposer du rapport d'analyse des offres ; il est ainsi établi que la société Boyer
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454966.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Par un arrêt n° 19PA01294 du 18 juin 2021, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Boyer contre ce jugement.
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030556733
6 mai 2015
6 mai 2015
Vu la procédure suivante : La collectivité de Polynésie française a demandé au tribunal administratif de Polynésie française de condamner la société Bureau d'études Speed et la société Boyer à lui verser
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-14232
29 août 2023
29 août 2023
Thereafter, she had started practising with the local all-boys team for boys aged 16 to 18, as there was no girls’ team for that age group in the town where she lived.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f14f0288dcb0e97e911874
6 octobre 2025
6 octobre 2025
] dont l’adresse est sise [Adresse 3] représentée par Monsieur [R] [X], audiencier muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE
Source officiellePage 27 sur 1068