et des infections nosocomiales, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre C), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Chantal

DU : 28 AVRIL 2011 fc (Rédacteur : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 10/00530 La société ADECCO c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Monsieur X... n'a pas contesté la décision de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie ; il a bénéficié au-delà du 06 novembre 2003, d'arrêts de travail continus pour maladie ; le 1er juillet 2004, le

[Z] [U] d'un jugement rendu le 25 novembre 2015 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris dans un litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie [Localité 3].

Sur la base de ces conclusions la caisse primaire d'assurance-maladie a confirmé son refus de prise en charge.

-signé par Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, présidente de chambre et par Mme Fatma DEVECI, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Le 3 décembre 2012, la SAS MCM Intérim adressait à la caisse primaire d'assurance maladie du Val de Marne ( la caisse ) une lettre de réserves.

Toutefois , il n'y a pas lieu de déduire pour l'application de ces dispositions les périodes indemnisées au titre de l'assurance maladie ou des accidents du travail et maladies professionnelles .

-signé par Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, présidente et par Mme Camille JOBEZ, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Madame Katia SZKLARZ, Vice-Présidente Placée, Greffier lors des débats : Madame Chantal

PP ARRÊT DU : 24 JUIN 2010 (Rédacteur : Monsieur Jacques DEBÛ, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 09/6051 Monsieur [T] [J] c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie de Boulogne-sur-Mer, dont le siège est ..., à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais

Jean-Auguste X... et Mme Chantal X..., la SCI Wilson, la société Allianz, et les sociétés Winterthur Shadeverzekering Maatschappij et Winterthur Assurances ; Vu leur connexité, joint les pourvois n°

avec la maladie professionnelle ayant entraîné le décès de l'intéressé.

, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

: Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 11/00287 CT La SAS AQUITAINE SANTE EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE LES CEDRES c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

procédure suivie, sur sa plainte assortie d'une déclaration de constitution de partie civile, contre personne non dénommée, devant le juge d'instruction au tribunal judiciaire de Colmar des chefs de chantage

la maladie déclarée le 24 avril 2017, relevant du tableau 57, soit une épicondylite chronique gauche a : - dit n'y avoir lieu à annulation de l'avis rendu par le CRRMP de la région Grand Est, - dit

Madame Marie-Chantal Coux, conseiller... Madame Marie-Christine Degrandi, conseiller...

-signé par Madame Chantal IHUELLOU-LEVASSORT,présidente de chambre et par Madame Agnès Allardi, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.