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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bd986ccdc6046d475d75a7
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Adresse 2] Représentant(s) : Non-comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Angel GOMEZ Juges : Corinne ALBERT Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon CHARNAY
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bda00ecdc6046d475e1bad
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Représentant(s) : BRUYERE [X] [F] [K], comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Angel GOMEZ Juges : Corinne ALBERT Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon CHARNAY
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bda050cdc6046d475e1fd7
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Adresse 2] Représentant(s): Non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Angel GOMEZ Juges : Corinne ALBERT Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon CHARNAY
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdb7dfcdc6046d475fdb77
13 janvier 2026
13 janvier 2026
KILICASLANOGLUCAN Hatice, non-comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdbabfcdc6046d4760164a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
comparante Débiteur(s): [Q] [C] (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : [H] [T] [Y] [J], non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Manon CHARNAY
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdbd5dcdc6046d47604d79
13 janvier 2026
13 janvier 2026
KORSUFaruk, comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Ministère public auquel le dossier
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5bd
2 février 2011
2 février 2011
S SOCIETE ALGECO Prise en la personne de son représentant légal 164, Chemin de Balme 71850 CHARNAY LES MACON représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea7
23 mai 2011
23 mai 2011
née le 07 Août 1973 à BORDJ BOU ARRERIDJ (ALGERIE) ... 69009 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie CHARNAY, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officiellesoc
613721cccd580146773f7791
24 mars 1993
24 mars 1993
(Saône-et-Loire), II8/ Sur le pourvoi n8 Q 89-43.425 formé par : 18/ Mme Michelle X..., demeurant les Charnay à Chassigny-sous-Dun (Saône-et-Loire), Chauffailles, 28/ Mme Martine A..., demeurant
Source officielle3ème Ch.section B
662015dff05edb385fb2d98f
12 avril 2024
12 avril 2024
copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [E] [I] [Y] [V] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 12], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Carine CHAINAIS
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007681040
14 janvier 1987
14 janvier 1987
Jean X..., demeurant à Chanay par Seyssel Ain , et tendant : 1° à l'annulation du jugement du 19 novembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Lyon a, à la demande du ministre de la défense,
Source officiellecomm
61372145cd580146773f268c
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Christian, Emile X..., demeurant à Charny (Yonne), lieudit "Noues", Malicorne, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1988 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la
Source officiellesoc
613720aacd580146773ed282
23 juin 1988
23 juin 1988
Raymond Z..., demeurant 2, villa des Roses à Charny (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1985 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section C), au profit de la société anonyme
Source officielleciv1
61372229cd580146773fabc9
6 avril 1994
6 avril 1994
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Madeleine Z..., demeurant Les Pinabeaux à Saint-Denis-sur-Ouanne, Charny
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162d32a70d46c7f95e82625
6 décembre 2012
6 décembre 2012
devant être ancrés dans le soubassement béton du mur (partie en soutènement des terres) dans la maçonnerie de pierre par l'intermédiaire de broches en acier (fer à béton scellés à la résine) et dans le chaînage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301429
30 novembre 2011
30 novembre 2011
son second rapport, a relevé que les piliers de béton armé supportant les poutres présentaient un faux aplomb ne compromettant pas leur solidité et ne souffraient d'aucun désordre, a constaté que le chaînage
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a3
21 février 2011
21 février 2011
née le 07 Juin 1967 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 69970 CHAPONNAY représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Nathalie BOLLAND-SOLLE, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officiellecr
61372681cd58014677426198
23 octobre 2002
23 octobre 2002
fonctions de président, soit celle de rapporteur ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué s'est borné à constater que la Cour était composée, lors des débats et du délibéré, de Mme Perrin, présidente et de Mme Charras
Source officiellesoc
6137250dcd5801467741a8ec
10 octobre 2007
10 octobre 2007
la connexité, joint les pourvois n° X 05-43.303 et S 05-43.988 à Z 05-43.995 ; Sur le moyen unique commun à tous les pourvois : Attendu, selon les jugements attaqués (conseil de prud'hommes de Chauny
Source officielleProcédures collectives
69f1efeacdc6046d47f50eb8
20 avril 2026
20 avril 2026
Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.
Source officiellePage 27 sur 76
SARL DU HAUT DE CHARNAY
24/06/2026
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LC LAURENCE CHARNAY
23/06/2026
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EURL CHARNAY EQUITATION
18/06/2026
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SCI DU BAS DE CHARNAY
19/05/2026
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CHARNAY, Marie, Marguerite, Louise, Nadine
17/05/2026
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