Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2001104_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
F au centre hospitalier de Chinon le 18 juillet 2017.
Source officielleTrib. de Commerce
69cbcff6cdc6046d479ed269
11 juillet 2025
11 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Rôle : 2023R00041 Expertise : EURL JT PROMOTION Représentée par Me LE RAY, [C] C/ SARL, [Adresse 1] SARL ARTHEMA Représentée par Me PUIG, [N] ORDONNANCE Nous, Patrick CHARIGNON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834a60876004f131a5f5d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Présidée par Nathalie PALLE, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
68ffee457e08341cb4a8c9f5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L 124-1 du code de la Sécurité Sociale) JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 N° RG 25/00092 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MH5J COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats Président : Madame Anne-Laure CHARIGNON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1232656d26d0f8b57d63
25 avril 2023
25 avril 2023
Présidée par Thierry GAUTHIER, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639413ef607c90ab65b1
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Présidée par Thierry GAUTHIER, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleRETENTIONS
643e35be83146e04f531ec24
15 avril 2023
15 avril 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Malika CHINOUNE
Source officielleRETENTIONS
643e35be83146e04f531ec28
15 avril 2023
15 avril 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Malika CHINOUNE
Source officiellesoc
613720abcd580146773ed404
12 juillet 1988
12 juillet 1988
Monsieur Patrick N..., demeurant à Périgueux (Dordogne), ..., 14°) Monsieur Jean-Bernard O..., demeurant à Trelissac (Dordogne), ..., 15°) Monsieur François L..., demeurant à Saint-Pierre-de-Chignac
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007626347
2 avril 1990
2 avril 1990
X... dirigées contre la décision du chef du centre des impôts de Chinon en date du 9 septembre 1982 statuant sur sa réclamation, nonobstant la circonstance que le signataire de cette décision se soit mépris
Source officiellecr
61372602cd58014677422445
16 juin 1999
16 juin 1999
pris de la violation des articles 390, 390-1, 412 et 551 du Code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Attendu que, par jugement en date du 16 septembre 1996, le tribunal de police de Chinon
Source officielleciv1
613721c2cd580146773f6f6b
13 octobre 1992
13 octobre 1992
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Thérèse, Claudine Y..., demeurant au Bourg de Marcay (Indre-et-Loire), Chinon
Source officielleciv2
613722cecd58014677401b21
19 mars 1997
19 mars 1997
Croise, épouse Z..., demeurant 25, rue Porte de Chinon, 86200 Loudun, 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Vienne, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303325_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
outre-mer a refusé d'abroger la décision l'informant de la perte de validité de son permis de conduire et la demande de restitution de trois points à la suite de l'infraction du 26 septembre 2020 à 22h00 à Chinon
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2301063_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
laquelle il a été assujetti au titre de la période du 1er janvier au 30 juin 2023 pour un montant de 226,36 euros, à raison d'une résidence secondaire située sur le territoire de la commune de Château Chinon
Source officielleSociale A salle 3
62c52968a2c423637907977f
29 avril 2022
29 avril 2022
chantier à durée indéterminée par la SARL Exotech Water et Energy Systems en qualité de responsable de chantier et a travaillé dans ce cadre pour le compte de la SA Lab sur un chantier Veolia situé à Chilton
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00086
17 janvier 2018
17 janvier 2018
X... et Madame Claire A... font également valoir que cette marque composée de trois caractères chinois évoque le terme Castel par référence au château espagnol et qu'il existe plusieurs translitérations
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00791
10 octobre 2018
10 octobre 2018
actions à la nouvelle General Motors Company, il ne peut donc lui être imputé la vente de la société SAAB en février 2010, ni d'ailleurs l'absence de vente de celle-ci, en 2011 et 2012, à un groupe chinois
Source officiellecr
613726a3cd58014677427457
28 juin 2005
28 juin 2005
restaurant quand il a entendu des bruits de dispute, qu'il est descendu dans la cour, s'est jeté sur l'agresseur, qu'il a alors reçu un coup de poing, l'auteur de ce coup l'ayant ensuite injurié en chinois
Source officiellecr
6137251dcd5801467741b183
25 juin 1990
25 juin 1990
Roger X... est le président-directeur général, il a été découvert des bons de transport de marchandises falsifiés destinés à cacher l'importance des ventes consenties par le prévenu à des commerçants chinois
Source officiellePage 27 sur 129