Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Danielian, présidente-assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance

Par une décision en date du 2 mai 2024, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles a désigné Mme Danielian, présidente assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance en application

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles a désigné Mme Danielian, présidente assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance

DANIELI HENSCHEL Représentée par son gérant en exercice.

Danielian La République mande et ordonne à la préfète de l’Essonne en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Danielian La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Délibéré après l'audience du 2 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Liogier, première conseillère, M. Lerooy, premier conseiller.

#Daniela Tirelli contre Parlement européen.#Fonctionnaires - Passage dans une catégorie supérieure - Indemnité de secrétariat - Article 46 du statut - Transfert interinstitutionnel - Irrecevabilité.

avocats au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 005780 du 27/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) Mademoiselle Daniella

Danielian La greffière, Signé V.

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A... B...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian ; - et les conclusions de M. Kaczynski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique :   - le rapport de Mme Danielian ; - et les conclusions de Kaczynski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 24 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Gosselin, présidente honoraire, M.

Délibéré après l’audience du 16 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Délibéré après l'audience du 8 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. Brumeaux, président honoraire, M. Bertaux, conseiller.

Délibéré après l'audience du 8 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 1er avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. de Miguel, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.

Délibéré après l’audience du 19 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Délibéré après l'audience du 3 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. de Miguel, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.