B... fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande dirigée contre lui sur le fondement de sa responsabilité décennale, alors, selon le moyen qu'il montrait que les époux X... avaient exercé une mainmise

2009 et 2010 et l'a condamné à un emprisonnement délictuel de six mois avec sursis et à une amende de 20 000 euros ainsi qu'à une interdiction d'exercer une profession commerciale ou industrielle, de diriger

B... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes dirigées contre M. A..., Q... et Mme T...

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 28 mai 2003) de l'avoir débouté de sa demande en divorce dirigée contre Mme Y... ; Attendu que la constatation de l'arrêt selon laquelle l'attestation de M.

surabondant, légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu que M. et Mme Q... font grief à l'arrêt rejeter leur action en responsabilité délictuelle dirigée

X... font grief au jugement (tribunal d'instance de Bordeaux, 19 juin 1998) d'avoir rejeté le recours en révision dirigé contre le jugement du 13 décembre 1996 ; Mais attendu que M.

que pour les motifs figurant au mémoire annexé au présent arrêt, Mme X... reproche à la cour d'appel d'avoir rejeté ses demandes de dommages-intérêts et d'indemnités de rupture, et de congés payés) dirigées

dans la retranscription des éléments fournis par elle, et un manquement à l'obligation d'information et de conseil ; Attendu que Mlle X... fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande dirigée

grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 28 janvier 2002) de l'avoir, hormis le remboursement de l'emprunt contracté pour le financement d'un immeuble personnel à Mme Y..., débouté de sa demande d'indemnité dirigée

réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Patricia A... du chef de recel d'abus de confiance et débouté Dominique Z... de ses demandes dirigées

de mise hors de cause de la société Gjensidige était indépendant de toute remise en cause du chef de condamnation la visant contesté par la société Synergies logistiques ; qu'il s'ensuit que l'appel dirigé

contre la banque et M. et Mme B... : Attendu que M. et Mme Z... font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes dirigées contre la banque et M. et Mme B... alors, selon le moyen : 1°/ que, dans leurs

cadre du recours prévu à cet effet ; qu'il est dès lors exclu que le juge puisse annuler les opérations de visites à l'occasion d'une procédure portant exclusivement sur l'appel dirigé

/ qu'il résulte de la déclaration au greffe régularisée par l'EARL X... que celle-ci a renouvelé non seulement son action indemnitaire contre la fédération, mais aussi son action en responsabilité dirigée

motifs que le prévenu s'est enfui sur sa moto cross au moment où il était interpellé par les policiers, que ces derniers l'ont poursuivi ; que le prévenu, en faisant demi-tour dans une impasse s'est dirigé

l'arrêt de les avoir déboutées de leur action en concurrence déloyale, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en affirmant pour se déterminer en ce sens, que les sociétés Abbott se seraient gardées de diriger

Il a néanmoins débouté ces dernières de leur demande tendant à voir déclarer irrecevables les prétentions dirigées à leur encontre par la société Bragigand bâtiment, M.

l'existence d'une réception expresse même non opposable à un constructeur, réception expresse qui n'interdit donc pas la possibilité d'une réception tacite ; qu'en l'espèce, pour rejeter les demandes dirigées