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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2306598_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 27 et 28 juin 2023, Mme C A, placée en zone d'attente, représentée par Me Djamal, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2306602_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces et un mémoire complémentaire, enregistrées les 27 et 28 juin 2023, Mme D C, placée en zone d'attente, représentée par Me Djamal, demande au juge
Source officielleRéférés Cabinet 2
68e0154174e929a9d8fa343f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Juillet 2025 N° RG 25/02737 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6RYP PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [V] [E], né le [Date naissance 3] 1996 à [Localité 7] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nadia DJENNAD
Source officielleChambre civile TGI
62ea106241b41fe2e9b5caa2
22 juillet 2022
22 juillet 2022
BARONNIE-LANGET [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Djalil GANGATE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE : S.A.S.U.
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f025c702fc178212f7edb1
3 avril 2025
3 avril 2025
24/04036 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5NGH PARTIES : DEMANDERESSE Madame [C] [G], née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 10] (ALGERIE) demeurant [Adresse 5] [Adresse 6] représentée par Me Nadia DJENNAD
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502723_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 27 mars 2025, Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Djeffal, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge des requérants
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004803_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol ; - les conclusions de Mme B ; - et les observations de Me Djeffal, représentant Thonon Agglomération.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004850_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 mars 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Djeffal, pour la communauté de communes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001816_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Hourlier pour Mme D, de Me Montoya pour la commune de Saint Genix-Les-Villages et de Me Djeffal
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202019_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Naillon, les conclusions de Mme A..., et les observations de Me Djeffal, représentant la communauté de communes de Rumilly Terre
Source officielle15e chambre
5fda2d4c8c688f727c34b5d7
18 septembre 2019
18 septembre 2019
composée de : Madame Maryse LESAULT, Présidente, Madame Isabelle VENDRYES, Présidente, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Carine DJELLAL
Source officielle15e chambre
5fda802a88ad6e0baf4e6272
26 juin 2019
26 juin 2019
la cour, composée de : Madame Maryse LESAULT, Présidente, Madame Isabelle VENDRYES, Présidente, Monsieur Hubert DE BECDELIEVRE, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Carine DJELLAL
Source officielle15e chambre
5fdb44b20126032276c9f503
27 mars 2019
27 mars 2019
le délibéré de la cour, composée de : Madame Maryse LESAULT, Présidente, Madame Isabelle VENDRYES, Présidente, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Carine DJELLAL
Source officielle15e chambre
5fd95717a52fbc40d4c60964
19 février 2020
19 février 2020
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Maryse LESAULT, Présidente, Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Carine DJELLAL
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007777184
15 octobre 1990
15 octobre 1990
Djamal Y..., de nationalité algérienne, demeurant et domicilié chez Mlle Samia X... au ... ; M.
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57b25
21 juin 1988
21 juin 1988
moyen : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 5 mars 1986) que la Société technique électrique de l'Oise (Société télécoise) a signé avec la municipalité de Djebel
Source officiellesoc
61372145cd580146773f267f
6 mars 1990
6 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Djamal X..., demeurant 5 bis, place du Commerce, Centre des sept mares
Source officielleciv1
60794ca49ba5988459c463eb
29 novembre 1994
29 novembre 1994
Djelloul X..., né le 30 mars 1941 à Aïn Sultan (Algérie), est devenu français par déclaration souscrite le 27 décembre 1962 devant le juge d'instance de Saumur ; que, par décision du 7 février 1989, le
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415747_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
B..., représenté par Me Djamal Abdou Nassur demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du Ministre de l’intérieur et des Outre-mer portant abrogation de son visa ; 2°) de mettre à la charge
Source officielleciv1
6137208dcd580146773eb83f
11 juin 1991
11 juin 1991
Mohamed Abdul Rahman X..., de nationalité saoudienne, né le 8 janvier 1931 à Djeddah (Arabie Saoudite) commerçant, exerçant son activité ...
Source officiellePage 27 sur 77