Francesco X..., demeurant ... ; M.

Francisque Q..., demeurant ...et pour MM.

Francisco Y..., a été mis à pied le 17 septembre 2004 pour une durée de trois jours pour avoir refusé d'être transporté par l'entreprise et de travailler sur un chantier ; qu'il était licencié pour faute

Francisco, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section activités diverses), au profit de la société SCM Centre de radiologie de

Francisco De X..., demeurant à Soissons (Aisne), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Francisco Y..., à M. François E..., à M. Rémy B..., à Mme Monique A... et au ministre de l'intérieur.

/07/2010 Antonio ARENA 07/02/1940 San Giorgio a Cremano (Na) Francesco MUSELLA   45461/10 23/07/2010 Fortuna MANFREDONIA 07/12/1952 Arzano (Na) Alessandra IANNONE   14762/11 02/12/2010 Angela

Emanuele MADELLA 26/06/1959 Rome   Agnese MAIOLATI 20/01/1961 Rome   Antonella MANCA 22/07/1966 Rome   Salvatore Maria MARANO 03/04/1951 Rome   Manuela MASCALI 25/04/1969 Rome   Francesca

seule déclaration conforme à l'article 272 du code civil ; qu'elle n'a pas actualisé cette déclaration qui ne faisait état d'aucun patrimoine propre alors que ses deux parents sont décédés, son père, Francisco

  Principal facts The applicants, José Antonio Aguilera Jiménez, Juan Manuel Palomo Sánchez, Francisco Antonio Fernández Olmo, Agustín Alvarez Lecegui, Francisco Beltrán Lafulla and Francisco José

#xa0;          de la requête N° 24362/94                  présentée par Francisco

Spain (nos. 28389/06, 28955/06, 28957/06, 28959/06, 28961/06 et 28964/06)   The applicants, José Antonio Aguilera Jiménez, Juan Manuel Palomo Sánchez, Francisco Antonio Fernández Olmo, Agustín Alvarez

C B, représenté par Me Francisco Sanchez Rodriguez, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision de refus de rétablissement des conditions matérielles d'accueil du 22 avril 2021 ; 2) d'enjoindre

s4AC9B09A { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify; font-size:11pt } Resolution CM/ResDH(2022)60 Execution of the decision of the European Court of Human Rights Wilhelmina Geboers and Franciscus

(FRANCESCO), CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, EN DATE DU 14 AVRIL 1976, QUI, DANS L'INFORMATION SUIVIE CONTRE LES SUSNOMMES ET AUTRES, DES CHEFS DE VOLS QUALIFIES

au barreau de PARIS ET : ADMINISTRATEUR GENERAL DES FINANCES PUBLIQUES Chargé de la direction nationale d'enquêtes fiscales [Adresse 4] [Localité 6] ayant pour avocat Me Jean DI FRANCESCO

RG 24/01347 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQPO LOOKNPHIL ESP SL C/ DIRECTION NATIONALE D'ENQUÊTES FISCALES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence-Marie GERARD Me Jean DI FRANCESCO

Francesco Y..., en cassation d'une ordonnance rendue le 5 avril 1994 par le président du tribunal de grande instance de Dijon qui a refusé de faire droit à la demande d'annulation de la visite et saisie

Italy   18/12/2009 Gaetano DE DIVITIIS 1936 Household Maria Antonietta IMPERIO Born in 1933 Deceased in 2013 Francesco DE MATTIA 1959 Antonio DE MATTIA 1961 Alfonso Maria DE MATTIA 1965 Giuseppina

Z..., demeurant chez Mlle Johanna Francesca Y..., ... ; M.