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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137239fcd5801467740c2d7
7 mars 2001
7 mars 2001
Thierry A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 février 2001 par le tribunal d'instance de Carcassonne (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de M.
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6d7
16 juin 1992
16 juin 1992
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 12 février 1992 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département du Nord sous l'accusation de complicité
Source officielle2ème Chambre
69cff2adcdc6046d4700ae87
3 avril 2026
3 avril 2026
THIERRY de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002911_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Vincent, avocate des requérants, et de Me Gautier, avocat de la commune d'Huez-en-Oisans. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
évrier 1990, qui, dans la procédure suiviec/Alain C
6137255ccd5801467741d0f0
17 janvier 1991
17 janvier 1991
A..., conducteur du véhicule dépassé par celui de C..., déclarations reprises dans les conclusions d'appel des parties civiles, que peu avant le choc, Thierry D... avait "actionné son clignotant gauche
Source officiellecr
61372548cd5801467741c721
17 septembre 1991
17 septembre 1991
prononcée contre lui ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur la demande de comparution personnelle présentée par Thierry Trébutien ; Vu l'article 37 de l'ordonnance du d 15 janvier
Source officiellecr
61372531cd5801467741bbb1
9 janvier 1990
9 janvier 1990
Thierry, Y...
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d0dd
27 novembre 1990
27 novembre 1990
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 août 1990, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols avec port d'arme, arrestation et
Source officielleciv2
613723adcd5801467740cd68
2 mars 2001
2 mars 2001
Thierry A..., demeurant ..., 2 / de M.
Source officiellesoc
613720d1cd580146773eea35
4 novembre 1988
4 novembre 1988
Thierry N..., demeurant à Marlens (Haute-Savoie), 21°/ de M. Laurent P..., demeurant Englannaz à Faverges (Haute-Savoie), 22°/ de M.
Source officielleciv2
6137229ecd580146773ff302
16 avril 1996
16 avril 1996
Thierry X..., demeurant ... et M.
Source officiellecr
61372556cd5801467741ce29
3 avril 1991
3 avril 1991
Thierry, X...
Source officielleciv2
613723b8cd5801467740d4ec
2 mars 2001
2 mars 2001
Thierry Z..., demeurant ..., 2 / de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66201132f05edb385fb29ceb
16 avril 2024
16 avril 2024
16 AVRIL 2024 Martin JACOB, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Fabienne PERRET, assesseur collège salarié Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Alice GAUTHÉ
Source officiellechambre 1-5
6a0d97cacdc6046d474ce531
7 avril 2026
7 avril 2026
Adresse 1] - RCS de [Localité 1] 315 842 864 Partie demanderesse : assistée de la SELARL HAUSSMANN ASSOCIES - Maître Estelle VERNEJOUL, Avocat (P443) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER
Source officielleChambre 1-7
633fc281e633183e2ee176a4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2022 N°2022/390 Rôle N° RG 18/11748 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCYV3 Syndicat des copropriétaires [11] C/ Me Gilles Maître GAUTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f4
17 mars 2005
17 mars 2005
Thierry Z... Mme Catherine A... épouse Z...
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee9ab
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers, Mme Y..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officielle1ère Chambre
69ce9f16cdc6046d47e18d58
2 avril 2026
2 avril 2026
barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE Union de Recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales du LIMOUSIN [Adresse 2] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Gautier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
635236bb8c924eadffcc47bc
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Me Arlette BAILLOT-HABERMANN, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Thierry
Source officiellePage 27 sur 56