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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
61627b5792e3db741f8570c1
28 novembre 2013
28 novembre 2013
[U] [S] [YB] divorcée [B] C/ [R] [T] [P] [Q] [L] [D] [J] [Q] épouse [DD] ME [Y] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE la SELARL GOBAILLE
Source officielle4e Chambre B
61609a5854c6ec55cf71020f
15 mai 2014
15 mai 2014
DU 15 MAI 2014 om N° 2014/191 Rôle N° 13/18280 [L] [P] [B] [C] [D] [T] [I] épouse [C] C/ [G] [W] [U] [W] Grosse délivrée le : à : SELARL GOBAILLE
Source officielleRétention Administrative
68e9e9e9bb2ead0a581fb084
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Assisté de Maître Jean-baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00dedd6bd9057dc56bd0
9 mai 2022
9 mai 2022
HABITAT [Localité 5] PROVENCE [Localité 2]-[Localité 5] PROVENCE MÉTROPOLE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Cynthia CLEMENT - Me Jean baptiste GOBAILLE
Source officielle6ème chambre 1ère section
663136fb19f939ca6242dca0
30 avril 2024
30 avril 2024
OPG [Adresse 25] [Adresse 6] [Localité 18] représentée par Maître Estelle GOUBARD de la SELEURL SELARL Estelle GOUBARD Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0419 S.A.S.
Source officielleRétention Administrative
6813084a046d639136715be6
29 avril 2025
29 avril 2025
Assisté de Maître Jean-baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Monsieur [Z] [U], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel
Source officielleRétention Administrative
679875db5d0c5ebad4c058d4
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Assisté de Maître Jean-baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Monsieur [X] [U], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
68f28af9e97b8c18299585bc
15 juillet 2024
15 juillet 2024
à Me .....Jean-Baptiste GOBAILLE................................................. Le ..........................................................
Source officielle1ère Chambre A
60336403ee8ee115fa4efd0c
27 juin 2017
27 juin 2017
1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JUIN 2017 A.D N° 2017/ Rôle N° 15/19349 [M] [N] C/ [R] [W] Grosse délivrée le : à :Me Ramognino Me Gobaille
Source officielle1re Chambre B
6162c5161e6e0556734908a8
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Rôle N° 11/18045 [O] [U] épouse [I] C/ [T] [V] [O] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN L ET H GUEDJ SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE SELARL GOBAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b739
14 septembre 2007
14 septembre 2007
61200 ARGENTAN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022007002940 du 30 / 05 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Comparant en personne, assisté de Me GOUBIN
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL23635_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
un mémoire en défense, enregistré le 14 mars 2022 et des mémoires complémentaires des 14 juin et 8 septembre 2022, le Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes, représenté par Me Gonzalès
Source officielleCour d'Appel
M. Goutal. M. Y... a diligenté une procédurec/M. X
6253cd08bd3db21cbdd9214c
12 mars 2015
12 mars 2015
Goutal. M. Y... a diligenté une procédure contre M. X... et la SA ARCA Patrimoine.
Source officielleMERCREDI
6a0b2e09cdc6046d4716353f
15 avril 2026
15 avril 2026
DE COMMERCE DE [S] 5 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude BACH, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, - Xavier BIANNE, Olivier GOUTAL
Source officielleMERCREDI
6a0b3d2bcdc6046d47174720
15 avril 2026
15 avril 2026
DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean-Claude BACH, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre,Xavier BIANNE, Olivier GOUTAL
Source officielleMARDI
69c320b8cdc6046d47d45743
21 octobre 2025
21 octobre 2025
L'affaire a été entendue en audience publique le 1 er juillet 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Maurice CHATEL, Olivier GOUTAL
Source officielle3ème chambre
DTA_2110730_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés le 22 août 2023 et le 6 octobre 2023, la commune de Guyancourt, agissant par son maire, représentée par Me Goutal, conclut, dans ses dernières écritures, au rejet
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02533_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 17 octobre 2024, le service départemental d'incendie et de secours du Gard (SDIS 30), représenté par Me Kaczmarczyk de la SCP d'avocats Goutal Alibert et associés
Source officielle1ère chambre
DTA_2026585_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
des mémoires en défense enregistrés les 19 mars 2021 et 25 janvier 2022, la commune de Sauzet et la communauté de communes de la vallée du Lot et du vignoble, intervenant volontaire, représentées par Goutal
Source officielle4ème chambre
DTA_2007173_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 2 décembre 2021, la commune de A, représentée par le cabinet Goutal, Alibert et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1500 euros soit
Source officiellePage 27 sur 75